Dernier conseil de Puteaux avant les élections municipales, mercredi 18 décembre à 9h30
vendredi 13 décembre 2019
Un conseil municipal est convoqué à l'Hôtel-de-Ville de Puteaux mercredi 18 décembre 2019 à 9h30. Ce sera le dernier de l'année et le dernier aussi de la mandature.
Ce sera également mon dernier conseil municipal. Après 12 ans passés au service des Putéoliens, j'ai en effet décidé de ne pas mener de liste aux élections de mars 2020.
Cette séance sera l'occasion de reparler de la situation de Marie, cette dame de 72 ans qui attend un logement HLM depuis 16 ans. Elle se rend presque chaque jour à la mairie pour obtenir en vain un RDV du maire (photo). En effet, Joëlle Ceccaldi-Raynaud refuse obstinément de recevoir et d'aider cette personne âgée qui habite pourtant Puteaux depuis plus de 30 ans.
Mercredi, il y aura une quarantaine de questions à l'ordre du jour de la réunion des élus :
1 Désignation d'un secrétaire de séance
2 Appel nominal
3 Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2019
4 Communications
5 Autorisation au Maire de signer l'avenant n°5 à la convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Office de l'Habitat de Puteaux
6 Présentation du rapport d'activité pour l'année 2018 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
7 Présentation du rapport d'activité pour l'année 2018 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
8 Présentation du rapport d'activité pour l'année 2018 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
9 Présentation du rapport d'activité pour l'année 2018 portant sur l'exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid du Front de Seine
10 Présentation du rapport d'activité pour l'année 2018 portant sur l'exploitation de la délégation de service public de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de Puteaux
11 Présentation du rapport pour l'année 2018 relatif à l'exercice des Recours Annuels Préalables Obligatoires (RAPO) relatifs au Forfait Post-Stationnement
12 Présentation des rapports d'activités pour l'année 2018 portant sur l'exploitation des délégations de service public des crèches le Petit chaperon rouge, les Petits loups, les Fées, le Château et les Trois ours
13 Autorisation au Maire de signer un avenant à la convention de prestation Accueil de Loisirs (ALSH) - Périscolaire
14 Autorisation au Maire de signer la convention d'habilitation informatique "Structure" relative à la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références
15 Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l'année 2018
16 Autorisation au Maire de signer une convention de financement des travaux de mise en accessibilité de la gare de Puteaux
17 EcoQuartier des Bergères - Mutations foncières entre la Ville et l'Office de l'Habitat de Puteaux - Autorisation au Maire d'approuver les modifications du calendrier de cession du lot n°3
18 EcoQuartier des Bergères - Acquisition par la Ville par vente en l'état futur d'achèvement d'un volume brut destiné à être aménagé en crèche dépendant du lot n°24 de l'ilot de la Rotonde
19 Renoncement à une servitude non aedificandi au profit de l'Office de l'Habitat de Puteaux
20 Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert à l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense des ZAC en régie nécessaires à l'exercice de la compétence aménagement
21 Approbation de la convention conclue avec l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense en application de l'article L5219-5 VI Bis du Code Général des Collectivités Territoriales et règlement comptable de la prise en charge provisoire des missions en matière d'opérations d'aménagement
22 Approbation du protocole relatif à la détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAC en régie des Champs-Philippe - commune de La Garenne-Colombes
23 Fixation des modalités d'attribution de l'indemnité "panier"
24 Avis du Conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pour l'année 2020
25 Actualisation du règlement des Jardins Familiaux
26 Actualisation du règlement de fonctionnement de la piscine du Palais des sports
27 Adhésion à l'association "Construire au Futur, Habiter le Futur"
28 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec l'association UNAPEI 92
29 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec l'association Cap Handicap
30 Autorisation au Maire de signer la convention régissant les dispositions financières et les conditions d'accès des adhérents du Club 102 au restaurant municipal Le 67
31 Versement à l'Institut Rafaël des recettes perçues dans le cadre de l'opération "Octobre Rose"
32 Versement d'une subvention à l'Institut Alfred Fournier suite à l'organisation des manifestations dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le Sida
33 Autorisation au Maire de signer la convention d'offre de concours avec l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense pour la création de deux forages urbains
34 Approbation des conditions de mise en place d'une Zone à Faibles Émissions (ZFE)
35 Autorisation au Maire de signer le contrat eau, trame verte et bleue, climat 2020-2024
36 Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat relative au relais local Eco-Ecole
37 Octroi d'une garantie d'emprunt à la société LOGIREP - Écoquartier des Bergères - Lot n°4 bis et autorisation au Maire de signer une convention de réservation de logements entre LOGIREP et la Ville
38 Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office de l'Habitat de la Ville de Puteaux
39 Décision Modificative n°3 au Budget Principal
40 Décision Modificative n°2 au Budget annexe "Restaurant Administratif"
41 Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2020 - Budget annexe "restaurant administratif"
42 Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2020 - Budget principal
#Marie, 72 ans, fait un sit-in devant la mairie de #Puteaux, comme presque chaque soir depuis 1 an.
— Christophe Grébert (@grebert) December 12, 2019
Avec le froid, je me demande comment elle résiste
Elle attend un #logement HLM depuis 16 ans. Elle me dit qu'elle continuera jusqu'au bout 😕
Son histoire : https://t.co/X7zkSI1Oje pic.twitter.com/G0TZiMHGB8
"Vous voulez nous faire travailler comme des NÈGRES !"
— Christophe Grébert (@grebert) December 13, 2019
C'est ce que m'a lancé le maire #lesRépublicains de #Puteaux @joelle_CR à la fin de mon 1er mandat
Je me demande donc ce qu'elle va me dire pour mon dernier conseil, mercredi prochain#hautsdeseinehttps://t.co/ORMZmN90Ei
ah, la carte de voeux 2020 du maire de #Puteaux sera à l'ordre du jour du conseil municipal de mercredi.
— Christophe Grébert (@grebert) December 15, 2019
En 2019, elle avait coûté 130.000 euros : https://t.co/T7rPRMLzM7#gaspillage pic.twitter.com/gIaHsNhLCR