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Le premier conseil municipal de la rentrée à Puteaux aura lieu le vendredi 23 septembre 2011 à 19h à l'Hôtel-de-Ville. Je vous rappelle que le conseil municipal est public : chacun peut librement y assister. L'entrée se fait par la rue de la République.

L'ordre du jour compte une quarantaine de questions. Il s'agira notamment de désigner de nouveaux adjoints au maire, après les décès cet été de 2 élus de la majorité : Marie-Paule Colas et Gaston Garino.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 5 Juillet 2011

4. Communications

5. Installation de deux Conseillers municipaux

6. Création d’un poste d’adjoint

7. Election de trois nouveaux maires adjoints

8. Etablissement de l’ordre du tableau des adjoints

9. Modification de la délibération en date du 27 Mars 2008 relative à la fixation des indemnités de fonction

10. Désignation d’un membre du Conseil municipal en charge des questions de Défense

11. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes

12. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un conservatoire municipal de musique, danse, art dramatique et chant

13. Avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de distributeurs de boissons chaudes, froides et de confiseries

14. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir relatif au 44 rue du Moulin à Puteaux

15. Autorisation au Maire de signer l’accord cadre de partenariat avec l’ADEME concernant le programme local de prévention des déchets

16. Rapport annuel d’activités 2010 du SIGEIF

17. Approbation de la résiliation amiable d’un bail commercial – 59 rue Bernard Palissy (ZAC des Bergères îlot 2)

18. Désaffectation et déclassement d’une emprise publique située 20 avenue Georges Pompidou angle 78 rue de Verdun

19. Cession amiable d’un terrain nu situé 20 avenue Georges Pompidou angle 78 rue de Verdun

20. Extension du périmètre de sauvegarde du commerce de proximité

21. Rétrocession du bail commercial préempté au 53 rue Jean Jaurès

22. Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune

23. Approbation du projet de cahier des charges générales de cession de terrain (ZAC du Théâtre)

24. Désaffectation et déclassement du Stade des Bouvets sis 2 rue des Sorins à Nanterre

25. Acquisition amiable des biens immobiliers appartenant à l’EPADESA dans le périmètre du projet de la ZAC Charcot

26. Règlement de cotisation

27. Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de la commune de Groslay au SIPPEREC

28. Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de la commune de Bois d’Arcy au SIGEIF

29. Modification du tableau des emplois permanents

30. Création d’un emploi de chargé de mission grands projets et coordination technique

31. Actualisation de la liste des logements de fonction

32. Création d’un comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéo protection

33. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association ACCIP

34. Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la Ville dans le cadre du dispositif « pass@92 »

35. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ELLIPSE et convention de mise à disposition d’installation communale de la Ville

36. Attribution d’une subvention à l’association Ecole de la 2ème chance

37. Attribution d’une subvention à l’association Happy tap

38. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la PEEP

39. Attribution de subventions aux associations sportives

40. Admission en non valeur

41. Fixation des tarifs des parkings

42. Avenant à la convention de groupement de commande Ville-CCAS-Caisse des écoles

43. Convention de groupement de commandes Ville-OPH (vidéo protection)

44. Convention de groupement de commandes Ville-OPH (gardiennage)

45. Décision modificative

46. Modification d’AP/CP

Depuis le mois de mars et l'élection cantonale marquée par une victoire serrée du fils du maire (52/48 pour moi), le conseil municipal de Puteaux n'était plus filmé. Cela a permis aux élus de la majorité de se comporter comme des sauvages lors de la séance du mois de juin : l'élu Vert a failli être frappé par Vincent Franchi, le fils de sa mère, et j'ai été exfiltré de la salle du conseil par 4 policiers !
Pas de caméra = pas de témoin.
L'opposition a aussitôt alerté le préfet des Hauts-de-Seine sur ces graves incidents. "Nouveaux dérapages au conseil municipal de Puteaux", a titré Le Parisien.

Surprise hier soir au conseil municipal de Puteaux : une caméra avait été réinstallée, mais une seule... braquée sur le maire (photo ci-contre). Joëlle Ceccaldi-Raynaud est seule a être filmée. Les élus de l'opposition disparaissent de l'image !

Voilà une nouvelle preuve de l'esprit très démocratique de la majorité UMP de Puteaux ! ;)))

Cette séance se déroule relativement bien. Les élus de la majorité ont reçu visiblement pour instruction de ne pas être bruyants. Ils se tiennent à carreau, tels des élèves grondès par le surveillant général. Le maire, elle, multiplie les attaques personnelles. La règles vaut pour les autres, mais pas pour elle.

 (photo : Flickr)

Voici ci-dessous les 3 QUESTIONS ORALES qu'"Alternance Puteaux", le groupe des élus MoDem et Verts, posera au maire lors de la séance du conseil municipal du mardi 5 juillet 2011.
Ces questions sont celles de Putéoliens. En tant que groupe d'opposition, nous avons en effet fait le choix de donner la parole aux citoyens. C'est le moyen que nous avons trouvé, à notre niveau, pour apporter  un peu de démocratie participative au coeur du conseil.
Vous pouvez nous envoyer vos questions à notre adresse : [email protected]

Voici les 3 questions :

- de Hervé (question déjà présentée lors du conseil du mois de juin mais restée sans réponse) :

Concernant l'organisation du recyclage sur la commune, il est bien difficile de saisir l'opportunité de recycler ses déchets (plastiques, carton, boîtes de conserves, ...), compte tenu de l'apparition éphémère des poubelles jaunes le mercredi. En effet, très souvent, lors de mon départ pour le bureau le mercredi matin, les poubelles jaunes ne sont pas encore sorties dans la rue et lors de mon retour le soir, le camion de ramassage est déjà passé et les poubelles ont disparu.
Par ailleurs, j'ai pu constater à plusieurs reprises que le contenu des poubelles de recyclage est déversé dans le camion de ramassage des ordures ménagères non recyclées.
La mise à disposition des poubelles de recyclage uniquement le mercredi entre approximativement 8h et 19h me paraît restrictif et limite considérablement le souhait des usagers de participer au recyclage.
Par ailleurs, le recyclage du verre relève d'une chasse au trésor ou du parcours du combattant, vu le nombre extrêmement limité des points de dépôts du verre notamment dans le quartier de la Vieille Eglise.


-  De Michel :

Je vous contacte à propos du centre de loisirs Lebaudy auquel j'ai inscrit mon enfant pendant les vacances d'été. La mairie nous demandait de déposer les enfants directement sur l'île de Puteaux, les ramassages en car n'ayant pas lieu contrairement au mercredi. Or, depuis cette semaine, il apparaît qu'un problème technique (le personnel du service jeunesse n'a pas voulu donner plus de précision à ce sujet) oblige la fermeture de ce centre pour l'été. En remplacement, les enfants de petite section seront dispatchés à l'arche de Noé rue Godefroy ou à l'école élémentaire Marius Jacotot.

Plusieurs remarquers se posent alors :
    * La fermeture du centre Lebaudy ne serait elle pas liée à l'absence de navettes, privant ainsi les enfants d'un cadre idéel pour les vacances d'été ?
    * s’il y a un problème technique, quel est)il, parce que les enfants ont passé toute l'année (mercredi) au centre Lebaudy sans aucun problème apparent ?
    * Comment pouvoir réorganiser en une semaine l'accueil des enfants qui était à l'origine prévu au parc Lebaudy et pourquoi n'avoir prévenu qu'une semaine à l'avance ?

Pouvez-vous nous expliquer les raisons de cette fermeture ?


- Question collective de plusieurs putéoliens :

On nous signale qu’à plusieurs reprises ces derniers jours les éclairages publics sont restés allumés en pleine journée. Cela choque notamment des locataires HLM à qui on a distribué des ampoules basse tension afin de faire des économies d’énergie.

Inversement, on nous signale aussi que les éclairages publics ne fonctionnent pas le soir dans certaines rues, notamment quartier des Bergères. Ce qui pause de réels problèmes de sécurité. A quoi sert de dépenser des millions d’euros pour vidéosurveiller les rues, si celles-ci ne sont même pas éclairées !

Pouvez-vous nous donner le motif de ces divers dysfonctionnements concernant l’éclairage public ?

Un conseil municipal aura lieu à la mairie de Puteaux le mardi 5 juillet 2011 à 19h. Le conseil municipal est public. Chacun peut librement y assister. Entrée par la rue de la République. Cette séance sera courte. L'ordre du jour ne compte qu'une vingtaine de questions, et en particulier la privatisation des crèches municipales des Roses et Oasis.

L'ordre du jour :

1.Désignation d’un secrétaire de séance

2.Appel nominal

3.Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 17 Juin 2011

4.Communications

5.Adoption du principe de la Délégation de Service Public portant sur l’exploitation des crèches des Roses et Oasis

6.Désaffectation d’ouvrages des bibliothèques municipales

7.Convention de mise à disposition d’espace privé à la ville de Puteaux dans le cadre de la rénovation d’éclairage public de la rue Jean Jaurès

8.Adhésion de la Ville de Jouy en Josas au SIPPEREC

9.Eco quartier des Bergères : modification n°2 du dossier de création, approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable – Transfert de l’initiative de création de la ZAC Charcot à la Ville de Puteaux, approbation des objectifs et des modalités de concertation préalable

10.Modification simplifiée n°1 du P.O.S. partiel n° 1

11.Convention de transfert de gestion entre l’Etat et la Ville portant sur un terrain de basket situé rue Louis Pouey angle 77 avenue du Général de Gaulle

12.Coopération décentralisée – prise en charge des frais de déplacement d’un représentant de la ville

13.Règlement de cotisations

14.Prise en charge de frais de déplacement à Amsterdam

15.Représentation du Conseil Municipal aux conseils d’administration des collèges des Bouvets et Maréchal Leclerc

16.Convention de partenariat – 1er festival du court métrage de Puteaux

17.Acquisition d’œuvre d’art

18.Conventions de mise à disposition de locaux et équipements sportifs communaux au profit : de la Société BOLLORE MEDIA, de la Fédération française de gymnastique suédoise, de l’IESEG, des enseignants de tennis, de l’association de la Police Nationale de Bessières

19.Attribution d’une subvention à l’association Bien-être à Puteaux

20.Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Sportif Municipal de Puteaux Equitation

21.Fixation des tarifs des cimetières

22.Fixation du tarif touristique à l’hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz

23.Fixation des tarifs d’occupation des locaux de l’hôpital de Puteaux

24.Modification des tarifs applicables auprès du restaurant municipal

Le dossier de ZAC peut être consulté au Service du Conseil.