Une association pour défendre la place du vélo à Puteaux
Posez une question au maire de Puteaux

Conseil municipal de Puteaux jeudi 4 juillet 2019 à 9h30

IMG_2170Un conseil municipal devrait avoir lieu à la mairie de Puteaux le jeudi 4 juillet 2019 à partir de 9h30 à l'Hôtel-de-ville (Je le mets au conditionnel, car à ce jour je n'ai toujours pas reçu de convocation, malgré la règle légale des 5 jours francs).

La place du vélo dans la ville sera notamment débattue au cours de cette séance. Un sujet enfin abordé grâce à notre action.

Voici l'ordre du jour qui contient 33 points : 

1 Désignation d'un secrétaire de séance
2 Appel nominal
3 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 4 avril 2019
4 Communications

5 Présentation du Plan mercredi

6 Autorisation au Maire de signer un avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales

7 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022

8 Renouvellement du principe de la concession de service public portant sur l'exploitation de la crèche des Trois Ours

9 Autorisation au Maire de signer un avenant concernant la délégation de service public portant sur l'exploitation de la crèche des Trois Ours.

10 Autorisation au Maire de signer une convention avec la société 1001 Crèches pour la réservation de places en établissements d'accueil de jeunes enfants

11 Autorisation au Maire de présenter la candidature de la Ville de Puteaux au Fonds Métropolitain pour l’Innovation Numérique

12 Adhésion à l'association "Smart Building Alliance For Smarter Cities"

13 Autorisation au Maire de signer une convention avec le Conseil départemental pour la mise à disposition d'une plateforme électronique Open Data

14 Autorisation au Maire de signer la charte de partenariat avec la société Quant

15 Approbation de la révision des statuts du syndicat mixte de chauffage urbain de la région de la défense (SICUDEF)

16 Adhésion à l'Institut Français de Gouvernance Publique

17 Attribution de la concession de service public portant sur l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la Commune de Puteaux

18 Présentation du rapport de la commission communale d'accessibilité

19 EcoQuartier des Bergères - Lot n°3 -  Réitération de l'échange foncier entre la Ville et l'Office de l'Habitat de Puteaux et de la cession

20 Autorisation au Maire d'approuver les modifications à la cession des lots n°12/13 de l'Ecoquartier des Bergères

21 Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local commercial sis 53 rue Jean Jaurès

22 Déclassement par anticipation et autorisation de vente des biens immobiliers et lots volumes accueillant la bourse du travail

23 Rétrocession du Volume 8 du lot 2 de l'îlot du marché pour classement dans le domaine public communal

24 Délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer institué sur la ville

25 Autorisation au Maire de signer une convention avec le Conseil départemental relative à l'exploitation et la gestion de la passerelle piétonne reliant le quai de Dion Bouton à l'île de Puteaux

26 Autorisation au Maire de signer la charte Trame verte et bleue

27 Autorisation au Maire de signer une convention avec la société coopérative d’intérêt collectif BicyclAide relative à la récupération et au réemploi des vélos à l’état d’épave ou laissés à l’abandon sur le domaine public

28 Désignation d'un conseiller municipal pour sièger au Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale

29 Dénomination du musée sis 5 rue Paul Bert

30 Versement au comité des Hauts-de-Seine de la ligue contre le cancer de la recette perçue dans le cadre de l'opération "Nager à contre cancer"

31 Attribution d'une subvention aux Scouts et Guides de France

32 Remise gracieuse et apurement d'un debet dans deux régies

33 Approbation de la décision modificative n°1

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