Conseil municipal à Puteaux, mardi 5 juillet 2016
mercredi 29 juin 2016
Le dernier Conseil Municipal de Puteaux avant les vacances se tiendra mardi 5 juillet 2016 à 19h30 à l'Hôtel de Ville. Lors de cette séance, les élus seront notamment appelés à approuver le choix de l'architecte qui réalisera la future passerelle piétonne de l'île.
L'association Citoyens en action à Puteaux propose une consultation citoyenne, notamment sur l'emplacement de ce nouvel équipement.
Au cours du conseil, la maire LR présentera une motion de soutien aux forces de l'ordre. J'ai déjà évoqué ici cette triste récupération du maire après les attentats d'Orlando et de Magnanville. Soutenir les policiers, c'est une évidence. Mais cela ne doit pas seulement être des mots. Il faut aussi que ce soutien soit suivi d'actes forts. L'opposition fera des propositions, en espérant que la majorité ne fera pas de l'opposition systématique sur ce sujet aussi.
Enfin comme d'habitude, par l'intermédiaire des élus de l'opposition, vous pourrez poser une question au maire de Puteaux sur des sujets qui ne sont pas à l'ordre du jour. Et ils sont nombreux !
Voici l'ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Appel nominal
3- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2016
4- Communications
5- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
6- Substitution au sein du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (Sigeif) de l'établissement public territorial 12 "Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine Amont" à la commune de Morangis et de la communauté d'agglomération "Communauté Paris - Saclay" à la Commune d'Orsay
7- Désignation de représentants de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris
8- Attribution de la mission de maitrise d'oeuvre pour la création d'un franchissement de la Seine entre la Ville de Puteaux et l'Ile de Puteaux
9- Attribution de la délégation de Service Public sous forme de concession portant sur la réhabilitation et l'exploitation de la crèche et du jardin d'enfants des 2 coupoles - 19/29 rue Jean Jaurès à Puteaux
10- Renouvellement du principe de la délégation de service public portant sur l'exploitation des crèches de l'Oasis et des Roses
11- Autorisation au Maire de signer une convention de groupement de commandes pour l'acquisition d'échographes avec la centrale d'achat "réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France"
12- Autorisation de demande d'approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'Ap) du patrimoine de la ville de Puteaux
13- Autorisation au Maire de déposer deux dossiers de déclarations préalables
14- Autorisation au Maire de déposer un dossier de permis de construire pour la construction d'une salle polyvalente dans la cour de l'école de l'ancien couvent
15- Autorisation au Maire de déposer un dossier de permis de construire pour la création d'un espace polyvalent dans la cour de l'école Marius Jacotot
16- Autorisation au Maire de déposer un dossier de permis de construire pour l'agrandissement du réfectoire de l'école primaire Jean Jaurès
17- Autorisation au Maire de signer une convention pour l'accès et l'utilisation par la Ville de Puteaux de l'interface de programmation et des données Autolib'-Bluecarsharing
18- Mise en place d'une nouvelle tarification pour les composteurs
19- EcoQuartier des Bergères - ZAC des Bergères - Lot n°1 - Acquisition par la Ville du 1er niveau de parking
20- EcoQuartier des Bergères - ZAC des Bergères - Lot n°4 - Acquisition amiable par la Ville des parcelles H 104 et H 105 appartenant à l'OPH
21- EcoQuartier des Bergères : désignation du lauréat du lot 4 bis
22- EcoQuartier des Bergères - ZAC des Bergères - ZAC Charcot - Modification du calendrier prévisionnel des lots n° 4ter et 12/13
23- EcoQuartier des Bergères – ZAC Charcot – Lot n°16 bis – Acquisition amiable par la Ville du bien sis sur la parcelle cadastrée H n°8 au 142 avenue du Président Wilson comprenant le lot n°2 soit 515/1188èmes
24- EcoQuartier des Bergères - ZAC Charcot - Lot n°17 - Acquisition amiable par la Ville du bien sis sur la parcelle cadastrée G n°196 au 18 rue des Rosiers/33 rue des Fontaines
25- Désaffectation, déclassement et cession d'une bande de terrain au 80-82 rue de Verdun et approbation de la servitude de vue
26- Cession amiable par la Ville de la parcelle cadastrée AB 145 sise rue Voltaire
27- Acquisition amiable par la Ville d'un local commercial sis 71 rue de la République
28- Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et de l'Industrie des Hauts-de-Seine
29- Avenant n°3 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
30- Mise en place d'une formation "Initiation aux Premiers Secours Enfants et Nourrissons" (I.P.S.E.N) en partenariat avec la Croix Rouge de Puteaux
31- Autorisation au Maire de signer la convention dans le cadre du dispositif Pass Hauts-de-Seine
32- Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Nelson Mandela sur le parvis du cimetière nouveau
33- Fixation du tarif des timbres à l'effigie de bâtiments communaux
34- Acquisition d'oeuvres d'art
35- Acceptation d'un don d'oeuvre d'art
36- Prise en charge des frais liés à la cérémonie du 60e anniversaire du jumelage avec les villes d'Offenbach, Mödling, Esch-sur-Alzette, Zemun
37- Autorisation au Maire de signer les conventions de mise à disposition de services avec l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense
38- Approbation du règlement relatif aux congés bonifiés pour les agents de la Ville de Puteaux
39- Autorisation au Maire de lancer une consultation pour une nouvelle convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents de la ville et du CCAS
40- Approbation de la modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
41- Présentation du rapport d'activité 2015
42- Attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de la nouvelle Promenade de la Paix sur la plage de Ouistreham Riva-Bella
43- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SKIP-R ACADEMY
44- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Française des Sclérosés en Plaques - AFSEP
45- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Les Paralysés de France - délégation des Hauts-de-Seine
46- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Union des Commerçants des Marchés de Puteaux
47- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association La Compagnie Bewitched
48- Versement des recettes à l'Institut Alfred Fournier suite à l'organisation des manifestations dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le Sida
49- Adoption d'une motion de soutien à la candidature de Paris pour les jeux olympiques de 2024
50- Adoption d'une motion de soutien aux forces de l'ordre