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Conseil municipal à Puteaux vendredi 8 avril 2016 19h30 : vote du budget 2016

IMG_0783Le conseil municipal  de Puteaux est convoqué vendredi 8 avril à 19h30 pour voter le budget 2016. 4 mois après le début de l'année, il était temps ! Comme d'habitude, la convocation a été envoyée aux élus de l'opposition à la dernière minute afin de réduire leur possibilité d'examiner les documents budgétaires avant leur discussion en conseil. Une pratique peu démocratique et propre à la majorité LR de Puteaux.

Voici l'ordre du jour :  Téléchargement ODJ.pdf

1 Appel nominal

2 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 9 mars 2016
 
L3 Communications 
 


4 Construction d'un groupe scolaire au quartier Pressensé / Rives de Seine - Validation du principe  de réalisation de l'opération -Approbation des coûts afférents -  Lancement d'un concours  pour le choix du maître  d'oeuvre - constitution d'un jury - demande de subventions.

5 Autorisation au Maire de signer une convention  de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre le Département des Hauts-de-Seine et la Ville de Puteaux  relative à l'aménagement de l'écoquartier des Bergères.
 


6 Ecoquartier des Bergères  - ZAC Charcot - Acquisition amiable par la Ville de 3 lots de copropriété (9,11 et 19) sis au 118 avenue du Président Wilson.
 


7 ZAC des Bergères - Lots n°20/21 - Acquisition  d'une bande de terrain  de 1,45 mètres carrés entre les parcelles cadastrées J n°10 et J n°91.
 


8 Désaffectation, déclassement  et cession  du 80-82 rue de Verdun
 


9 Cession amiable d'une partie  de la parcelle T n°82 sise 15-15 bis rue Anatole France
 


10 Autorisation du Maire  de déposer un permis de démolir sis 5 rue Paul Bert
 


11 Création d'un Conseil de la Jeunesse
 


12 Autorisation au Maire de signer une convention d'objectifs UNICEF Ville Amie des Enfants.
 


13 Prise en charge des frais liés aux déplacements du Conseil Communal des Jeunes (CCJ)
 


14 Modification de la tarification des concessions funéraires, redevances  et taxes domaniales dans les cimetières
 


15 Rapport de situation d'égalité Femmes - Hommes
 


16 Approbation de la modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
 


17 Approbation de la convention  de partenariat pour la mutualisation  de l'archivage  électroniques  au niveau territorial des Hauts-de-Seine et de la convention constitutive d'un groupement  de commandes  pour l'externalisation des archives numériques intermédiaires  dans un système d'archivage électronique à valeur légale.
 


18  Acquisition de documents d'archives  et d'objets de valeur  historique en vue d'intégrer le fonds Dion-Bouton.
 


19 Mise en place d'une nouvelle tarification au taux d'effort pour les activités périscolaires, extrascolaires, les études surveillées et la pause méridienne.
 


20 Attribution d'une subvention et versement à l'association UNICEF 92 des recettes perçues dans le cadre de la Nuit de l'Eau.
 


21 Versement au Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale contre le Cancer de la recette perçue dans le cadre de la 30ème édition de l'opération "Nager à contre cancer"
 


22 Attribution d'une subvention d'investissement de fonctionnement et convention d'objectifs avec l'association ESPACES.


23 Attribution d'une subvention d'investissement à l'Office Public d'Habitat de Puteaux.
 


24 Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Caisse des Ecoles de Puteaux.
 


25 Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale

26 Approbation de la liste des contribuables appelés à être membres de la commission intercommunale des impôts indirects.

27 Modalités d'application de la taxe locale pour la publicité extérieure  en 2017

28 Compte de gestion 2015 du Budget Principal

29 Compte de gestion 2015 du Budget Annexe du restaurant administratif

30 Compte Administratifs 2015 du Budget Principal

31 Compte Administratif 2015 du Budget Annexe du restaurant administratif

32 Affectation d résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2015 du Budget Principal

33 Affectation d résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2015 du Budget Annexe du restaurant administratif

34 Fixation  des taux de fiscalité directe locale pour 2016

35 Fixation  du taux de la taxe  d'enlèvement d'ordures ménagères 2016

36 Budget Primitif 2016 du Budget Annexes du restaurant administratif

37 Budget Primitif 2016 du Budget Principal

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