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Conseil municipal de Puteaux, vendredi 19 décembre 2014

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Un conseil municipal, le dernier de l'année, aura lieu vendredi 19 décembre 2014 à la mairie de Puteaux à partir de 19h30. La séance est publique. Chacun peut y assister librement. L’ordre du jour comprend 55 délibérations.

Si vous avez des remarques sur les sujets abordés ou une question à poser au maire de Puteaux, écrivez-moi : grebert@gmail.com.

Voici l'ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
 
2. Appel nominal
 
3. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 24 et 30 septembre 2014
 
4. Communications
 
5. Transfert de la compétence relative à la collecte des déchets des ménagers et déchets assimilés et de la compétence relative à l’éclairage public et à la signalisation tricolore et lumineuse à la Communauté d’agglomération Seine-Défense
 
6. Rapport d’activité 2013 de la Communauté d’agglomération Seine-Défense
 
7. ZAC des Bergères – Modification de l’échéancier de paiement du lot n°1 attribué à la société Quanim et modification des modalités de réalisation du programme du lot n°5 attribué à la société SEERI, du lot n°6 attribué à la société Eiffage, du lot n°19 attribué à la société Mapad Holding, du lot  n° 24 attribué à la société Les Nouveaux Constructeurs
 
8. ZAC des Bergères – Construction d’un groupe scolaire – désignation du lauréat du concours
 
9. Plan local d’urbanisme – Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du dossier au public
 
10. Plan local d’urbanisme – Approbation de la modification n°3
 
11. Avis sur le projet de décret portant dissolution des établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, du Val d’Oise et des Yvelines et modifiant le décret du 13 septembre 2006 portant création de l’établissement public foncier d’Ile-de-France  <
 
12. ZAC Charcot – 15  rue des fontaines - Autorisation au Maire de déposer la demande de permis de démolir  
 
13. ZAC Charcot – Acquisition amiable du fonds de commerce sis 142 avenue du Président Wilson
 
14. Cession amiable de deux biens sis 15-15 bis rue Anatole France
 
15. Fonds de commerce sis 121 rue Jean Jaurès - Approbation du cahier des charges de rétrocession
 
16. Eco-quartier des Bergères - Approbation des projets de conventions entre la Ville de Puteaux et le Syndicat mixte de chauffage urbain de la Défense (SICUDEF)
 
17. Avenant n°2 à la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid dans la zone du Front de Seine
 
18. Rapports 2012 et 2013 portant sur l'exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid dans la zone du Front de Seine
 
19. Avenant n°2 à la convention d’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) énergétique
 
20. Approbation du Plan prévention bruit dans l’environnement (PPBE)
 
21. Autorisation au Maire de signer l’avenant à la convention entre la commune de Puteaux et le SYCTOM (Agence métropolitaine des déchets ménagers) pour la mise en œuvre et le suivi d’un programme de compostage
 
22. Autorisation au Maire de signer la convention entre la commune de Puteaux et la société Collaborative Recycle SAS pour le test du service Co-recyclage
 
23. Approbation de la convention habilitant le Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) à accompagner la Ville de Puteaux dans la valorisation de ses actions de maîtrise de la demande d’énergie
 
24. Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
 
25. Substitution au sein du SIGEIF de la Communauté d’agglomération « Les Portes de l’Essonne » à la commune de Morangis
 
26. Adoption des règlements intérieurs des résidences de vacances
 
27. Approbation de la Charte de la démocratie locale et participative
 
28. Octroi de la protection fonctionnelle aux conseillers municipaux
 
29. Modification de la Charte déontologique du Comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéoprotection
 
30. Rapport d’activité 2013 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)
 
31. Rapport d’activité 2013 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF)
 
32. Autorisation au Maire de signer un contrat de dépôt d’archives privées entre la Ville et l’unité locale de la Croix Rouge
 
33. Election des représentants du Conseil municipal aux conseils d’administration des lycées et collèges et aux conseils d’école
 
34. Modification des secteurs scolaires
 
35. Approbation du Projet éducatif de territoire
 
36. Modification du règlement et du montant de la dotation de la Bourse de l’Aventure
 
37. Rapports 2012 et 2013 sur l'exploitation des délégations de service public des crèches Les Roses, L'Oasis et Les Oursons
 
38. Avenant n°1 au groupement de commandes entre la Ville et l’Office public de l’habitat (OPH)
 
39. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des experts libanais
 
40. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Bewitched
 
41. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec deux athlètes  de haut niveau
 
42. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association la Ligue contre la cardiomyopathie
 
43. Attribution d’une subvention à l’association « Pour les enfants des rizières »
 
44. Versement auprès de l’institut Alfred Fournier des recettes et dons perçus suite à l’organisation de manifestations dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le sida
 
45. Versement des recettes et dons perçus dans le cadre du Téléthon auprès de l’association française contre les myopathie
  
46. Approbation d’un bail emphytéotique avec l’Association Franco-Portugaise de Puteaux
  
47. Convention d’objectifs entre la Ville de Puteaux et l’association « Société d’art musical les Saisons »
 
48. Approbation du contrat d’aide au financement des équipements de projection numérique proposé par Cinélia
 
49. Adoption d’un dispositif d’aide financière pour l’acquisition d’un kit d’alerte à l’attention des commerçants de la Ville
 
50. Attribution de l’indemnité de Conseil au trésorier principal municipal
 
51. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement par la Communauté d’agglomération Seine-Défense
  
52.Décision modificative n°1 – budget principal
 
53.Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2015 – budget principal
 
54. Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2015 – budget annexe du restaurant administratif
  
55. Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement de l’OPAH centre-ville 
 

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