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Comme d'habitude, la municipalité de Puteaux nous avertit au tout dernier moment de la tenue d'un conseil municipal. J'ai reçu un mail de la mairie hier soir à 20h43 (!) m'informant qu'une séance aura lieu mercredi 17 octobre à 19h. Je ne dispose donc que de quelques jours pour m'organiser, liberer mes soirées, afin d'étudier la quarantaine de questions à l'ordre du jour ! Ce sont des questions importantes... sur le logement (Zac Charcot), les transports (Eole) ou bien encore la vidéosurveillance. La méthode est claire : tout est fait pour empêcher l'opposition de travailler correctement. Ainsi fonctionne l'UMP à Puteaux.

Voici l'ordre du jour de ce conseil municipal :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 6 Juillet 2012

4. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

5. Communications

6. Présentation de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux de la Ville et du C.C.A.S.

7. Avenant n°2 à la convention relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité

8. Avenant n°3 à la convention de groupement de commande entre la Ville, le C.C.A.S. et la Caisse des Ecoles

9. Mise en réforme de mobiliers et matériels

10. Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire concernant un immeuble sis 102 bis, rue de la république

11. Autorisation d’occupation domaniale de répéteurs de M20 sur les supports d’éclairage public de la Ville

12. Convention de partenariat avec le SYCTOM pour la mise en œuvre et le suivi d’un programme de compostage

13. Rapport d’activité du SIGEIF pour l’exercice 2011

14. Aménagement du site « Rose de Cherbourg ». Approbation des objectifs d’aménagement et des modalités de la concertation préalable

15. Avis du Conseil Municipal sur le dossier de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Puteaux. Projet de prolongement du RER E (EOLE) à l’ouest

16. Bilan de la concertation préalable et approbation du dossier de création de la ZAC Charcot

17. Révision du plan de déplacements urbains d’Ile de France (PDUIF) : recueil des avis des personnes publiques

18. Cession de terrain dit « Houbloup » suite à la consultation d’acquéreur pour la construction d’un village anglais

19. Cession amiable d’un pavillon sis 165 avenue Félix Faure

20. Désignation de l’acquéreur du lot 2 de l’îlot du marché. ZAC des Bergères

21. Acquisition amiable d’un bien situé 22 rue Charcot/10 rue des Rosiers

22. Acquisition amiable d’un fonds de commerce sis 159 rue Jean Jaurès

23. Recrutement d’agents d’accueil vacataires pour des manifestations ponctuelles

24. Modification de la délibération relative aux indemnités de fonctions

25. Prise en charge de frais de déplacements

26. Adhésion de la ville de SCEAUX au SIFUREP

27. Acquisition d’œuvres d’art

28. Organisation des sélections en vue du Championnat d’Europe de danse artistique

29. Création d’un tarif pour la consultation laser du centre Dolto

30. Garanties d’emprunts accordées à l’Office Public de l’Habitat de Puteaux

31. Attribution d’une subvention en faveur de l’Office Public de l’Habitat pour l’acquisition de douze logements locatifs

32. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « le cancer du sein, parlons-en »

33. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « rendez-vous des parents »

34. Attribution d’une subvention complémentaire au CSMP MAG

35. Attribution d’une subvention complémentaire au CSMP Football

36. Attribution d’une subvention de fonctionnement au collège des Bouvets dans le cadre du jumelage (Offenbach)

37. Attribution d’une subvention à l’association « JACCEDE »

38. Versement du 1er acompte des subventions 2012/2013 aux associations sportives de Puteaux et adoption des conventions d’objectifs

39. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux d’extension de la vidéo protection

40. Convention avec l’agence européenne d’éducation et de formation pour l’obtention d’une subvention

41. Attribution de l’indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal

42. Autorisation d’engager les démarches de recherche de subventions auprès de divers organismes pour les travaux de numérisation au cinéma Le Central