Conseil municipal à Puteaux, le jeudi 16 février à 19h
vendredi 10 février 2012
Une réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie de Puteaux le jeudi 16 février à 19h. L'ordre du jour de ce 1er conseil de l'année compte une trentaine de questions, dont le débat sur les orientations budgétaires 2012.
Voici l'ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 16 Décembre 2011
4. Communications
5. Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir concernant deux pavillons sis 14 bis rue des rosiers et 16 rue des Rosiers
6. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative au projet de transformation et d’extension de la « Réserve du bois »
7. Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable à la construction d’un campanile pour la vieille église Notre Dame de Pitié
8. Avenant n°1 à la convention cadre du 16 Décembre 2008 entre la Ville de Paris et la Commune de Puteaux relative à l’implantation de stations Vélib portant sur la suppression d’une station au 152 rue Jean Jaurès
9. Cession amiable d’un pavillon sis 25 avenue des Tilleuls
10. Bilan des cessions et acquisitions foncières pour l’année 2011
11. Approbation du Plan Local d’Urbanisme
12. Maintien du droit de préemption urbain dit renforcé sur l’ensemble du territoire communal
13. Rétrocession du bail commercial du 6 rue Collin dans le cadre du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et sur les baux commerciaux
14. Projet de convention de participation entre la Ville de Puteaux et l’OPH relative au projet de réhabilitation de la résidence des Bergères
15. Compte-rendu des débats du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du 5 Janvier 2012
16. Convention de prêt et de dépôt de matériel pédagogique adapté à usage individuel
17. Convention de partenariat entre la Commune, l’Office Public de l’Habitat et l’association « le rendez-vous des parents »
18. Règlement intérieur des garderies
19. Prise en charge de frais de déplacement
20. Règlement de cotisations
21. Rémunération des agents recenseurs
22. Octroi de la protection fonctionnelle
23. Revalorisation des tarifs des boissons du centre de vacances
24. Fixation du tarif de location du Centre de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur
25. Attribution des soldes de subvention aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs
26. Subvention à l’association « Rendez-vous des parents » et convention d’objectifs
27. Subvention à l’association « De Dion Bouton »
28. Subvention à l’association « CORIF » et convention de partenariat
29. Subvention à l’institut de formation « AFIPE »
30. Demandes de subventions de fonctionnement et d’investissement dans le cadre du CLSPD et FIPD et attribution d’une subvention au collège des Bouvets dans le cadre du Brevet de Sécurité Routière
31. Demande de subventions auprès du Conseil Général et du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance pour le projet d’extension de la vidéo protection et ses études préalables
32. Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal 33. Conventions entre la Maison du droit et divers partenaires associatifs
34. Garantie d’emprunt accordée à la Société d’HLM France Habitation
35. Orientations budgétaires 2012