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Posez une question au maire de Puteaux

Un conseil municipal à Puteaux, vendredi 23 septembre 2011

5552433083_6762b4d40d Le premier conseil municipal de la rentrée à Puteaux aura lieu le vendredi 23 septembre 2011 à 19h à l'Hôtel-de-Ville. Je vous rappelle que le conseil municipal est public : chacun peut librement y assister. L'entrée se fait par la rue de la République.

L'ordre du jour compte une quarantaine de questions. Il s'agira notamment de désigner de nouveaux adjoints au maire, après les décès cet été de 2 élus de la majorité : Marie-Paule Colas et Gaston Garino.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 5 Juillet 2011

4. Communications

5. Installation de deux Conseillers municipaux

6. Création d’un poste d’adjoint

7. Election de trois nouveaux maires adjoints

8. Etablissement de l’ordre du tableau des adjoints

9. Modification de la délibération en date du 27 Mars 2008 relative à la fixation des indemnités de fonction

10. Désignation d’un membre du Conseil municipal en charge des questions de Défense

11. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes

12. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un conservatoire municipal de musique, danse, art dramatique et chant

13. Avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de distributeurs de boissons chaudes, froides et de confiseries

14. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir relatif au 44 rue du Moulin à Puteaux

15. Autorisation au Maire de signer l’accord cadre de partenariat avec l’ADEME concernant le programme local de prévention des déchets

16. Rapport annuel d’activités 2010 du SIGEIF

17. Approbation de la résiliation amiable d’un bail commercial – 59 rue Bernard Palissy (ZAC des Bergères îlot 2)

18. Désaffectation et déclassement d’une emprise publique située 20 avenue Georges Pompidou angle 78 rue de Verdun

19. Cession amiable d’un terrain nu situé 20 avenue Georges Pompidou angle 78 rue de Verdun

20. Extension du périmètre de sauvegarde du commerce de proximité

21. Rétrocession du bail commercial préempté au 53 rue Jean Jaurès

22. Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune

23. Approbation du projet de cahier des charges générales de cession de terrain (ZAC du Théâtre)

24. Désaffectation et déclassement du Stade des Bouvets sis 2 rue des Sorins à Nanterre

25. Acquisition amiable des biens immobiliers appartenant à l’EPADESA dans le périmètre du projet de la ZAC Charcot

26. Règlement de cotisation

27. Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de la commune de Groslay au SIPPEREC

28. Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de la commune de Bois d’Arcy au SIGEIF

29. Modification du tableau des emplois permanents

30. Création d’un emploi de chargé de mission grands projets et coordination technique

31. Actualisation de la liste des logements de fonction

32. Création d’un comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéo protection

33. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association ACCIP

34. Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la Ville dans le cadre du dispositif « pass@92 »

35. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ELLIPSE et convention de mise à disposition d’installation communale de la Ville

36. Attribution d’une subvention à l’association Ecole de la 2ème chance

37. Attribution d’une subvention à l’association Happy tap

38. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la PEEP

39. Attribution de subventions aux associations sportives

40. Admission en non valeur

41. Fixation des tarifs des parkings

42. Avenant à la convention de groupement de commande Ville-CCAS-Caisse des écoles

43. Convention de groupement de commandes Ville-OPH (vidéo protection)

44. Convention de groupement de commandes Ville-OPH (gardiennage)

45. Décision modificative

46. Modification d’AP/CP

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