Un conseil municipal à Puteaux, vendredi 17 juin 2011
mardi 14 juin 2011
Un conseil municipal est convoqué à la mairie de Puteaux le vendredi 17 juin. Attention, l'horaire est décalé exceptionnellement à 20h30.
La séance est publique ; chacun peut y assister librement ; il suffit de se présenter à l'Hôtel-de-ville (côté rue de la République).
L'ordre du jour de cette séance compte une trentaine de questions, notamment le dépôt d'un permis pour la construction d'un parking souterrain pour le nouveau palais du conservatoire, rue Francis de Pressensé, ce qui ajoutera 8 millions d'euros à la facture de ce nouvel équipement, qui était déjà de 31 millions.
Voici l'ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 8 avril 2011
4. Communications
5. Avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre de Xavier BOHL pour l’élaboration de l’AVP et du dossier de réalisation de la ZAC des Bergères
6. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’un parking souterrain à l’angle des rues Francis de Pressensé et Voltaire et à l’aménagement d’un jardin en surface
7. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la construction de vestiaires pour le football et le rugby sur l’Ile de Puteaux
8. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à l’extension du Naturoscope
9. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la rénovation d’un entrepôt de voitures et bicyclettes « De Dion Bouton »
10. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir concernant deux bâtiments
11. Mise en réforme de véhicules affectés aux services municipaux
12. Avis sur l’adhésion du département de l’Essonne au SIPPEREC, la transformation du SIPPEREC en Syndicat mixte ouvert et la modification de ses statuts
13. Demande d’allongement des circuits du Buséolien
14. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien situé 11 rue du Moulin (lots 2, 3, 11, 12 et 13)
15. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien en totalité situé 119 avenue du Président Wilson
16. Principe de la cession des terrains de l’EPADESA à la Ville de Puteaux dans le périmètre du projet de ZAC Charcot
17. Désignation de représentants supplémentaires du Conseil Municipal au sein des assemblées générales de copropriété de la ville
18. Fixation du tarif touristique à l’hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz
19. Fixation de la participation financière des familles aux animations organisées par le service jeunesse
20. Demande de subvention au Fonds interministériel de prévention de la délinquance
21. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’organisation de l’édition 2011 de la manifestation appelée « Puteaux Plage »
22. Attribution d’une subvention de fonctionnement au collège des Bouvets pour les formations aux 1er secours des collégiens
23. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office central de la coopération à l’école des Hauts-de-Seine
24. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive CSMP Tennis
25. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive CSMP Natation
26. Règlement intérieur du Centre Médical Dolto
27. Modification du règlement intérieur pour les activités culture/sports/loisirs
28. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
29. Modification du règlement intérieur du Conservatoire Municipal de Puteaux
30. Projet d’établissement du Conservatoire Municipal de Puteaux
31. Création d’un Conseil Consultatif pour le Conservatoire Municipal de Puteaux
32. Renouvellement de garanties d’emprunt à l’OPH
33. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale pour le département des Hauts-de-Seine