Conseil municipal de Puteaux, samedi 5 mars 2011 à 8h : débat sur le budget 2011
vendredi 25 février 2011
Le premier conseil municipal de l'année à Puteaux est convoqué le samedi 5 mars à 8h. Il sera en particulier consacré au budget 2011, avec le débat sur les orientations envisagées par la majorité municipale.
A noter qu'à ce jour (nous sommes fin février), les élus de l'opposition ne disposent toujours d'aucun élément sur le budget de cette année.
Voici l'ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 14 Décembre 2010
4. Communications
5. Résiliation de la convention d’occupation du domaine public relative à l’exploitation d’un snack-bar sur l’esplanade de l’Hôtel de ville
6. Mise en place de mini Totems aux parkings Godefroy et Offenbach
7. Mise en réforme de mobiliers et matériels
8. Mise en réforme de véhicules municipaux
9. Convention relative à l’entretien des arbres sur le domaine de La Falaise
10. Acquisition amiable d’un bâtiment en totalité situé 102 bis rue de la République
11. ZAC Pressensé. Approbation du programme des équipements publics. Approbation du dossier de réalisation modifié ainsi que du projet d’avenant n°2 à la convention d’aménagement
12. Convention définissant les modalités d’attribution des subventions d’Etat dans le cadre du FISAC
13. Convention pour le recours à l’emploi de contrats d’accompagnement vers l’emploi
14. Rémunération des heures supplémentaires
15. Rémunération des agents recenseurs
16. Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections à l’occasion des élections cantonales
17. Acquisition d’œuvres d’art
18. Règlement de cotisations
19. Versement du solde des subventions municipales aux associations sportives de Puteaux et acceptation d’un avenant à la convention d’objectifs
20. Attribution d’une subvention à l’association « toutes à l’école »
21. Attribution d’une subvention au Collège des Bouvets dans le cadre du jumelage
22. Validation d’un contrat d’association avec l’école Saint Joseph
23. Orientations budgétaires 2011.