Un conseil municipal à Puteaux, jeudi 30 septembre 2010 à 19h
samedi 25 septembre 2010
Un conseil municipal est convoqué à Puteaux, jeudi 30 septembre 2010 à 19h, à l'Hôtel-de-Ville. Cette séance est publique. Chacun peut venir y assister.
L'ordre du jour (Téléchargement CMputeaux-odj-300910.pdf)) compte 46 points.
Il sera notamment question de la création d'une intercommunalité entre Puteaux et Courbevoie. Le groupe Alternance Puteaux, qui regroupe les élus MoDem et Verts, a déjà dit ce qu'il pensait de cette mini-interco à 2.
Le maire demandera par ailleurs aux élus du conseil municipal l'adhésion de la commune à "Paris Métropole", un syndicat de réflexion sur le "Grand Paris" lancé en 2009 et qui regroupe aujourd'hui 110 collectivités franciliennes, dont Neuilly-sur-Seine.
Lors de cette séance, les élus reviendront sur le projet de construction d'un nouveau conservatoire de musique, de chant et de danse, sur la Zac Pressensé. La majorité UMP prévoit de dépenser 31 millions d'euros pour ce nouveau "palais" municipal, dont l'ouverture est prévue à l'automne 2013, quelques mois avant l'élection municipale de mars 2014. On sait en effet que le maire "offre" aux habitants un "palais" avant chaque élection.
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 12 Juillet 2010
4. Communications
5. Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre du futur Conservatoire Municipal
6. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la ZAC des bergères
7. Autorisation au Maire de déposer des demandes de Permis de Démolir
8. Autorisation au Maire de déposer des demandes de Déclaration Préalable
9. Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Construire
10. Extension du stationnement résidentiel
11. Désaffectation d’ouvrages des bibliothèques municipales
12. Mise en réforme de deux camions bennes
13. Mise en réforme de mobilier et matériels
14. Rapport annuel du Syndicat Intercommunal du Gaz et d’Electricité en Ile-de-France – Année 2009
15. Rapport annuel relatif à la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Année 2009
16. Adhésion de la Commune de Rocquencourt au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)
17. Adhésion de la Ville de Jouy en Josas au SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication). Option : « Développement des énergies renouvelables »
18. Adhésion de la commune de Nogent sur Marne au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
19. Acquisition amiable d’un bien situé 3 rue Marius Jacotot
20. Acquisition par voie d’expropriation d’un bien situé 149 avenue du Président Wilson
21. Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine visant la mise en place d’une opération « charte qualité confiance » sur la Commune
22. Modification des modalités d’application du compte épargne temps au profit des agents de la ville
23. Modification du tableau des emplois permanents
24. Modification de la liste des logements de fonction
25. Prise en charge de frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions
26. Prise en charge de frais de justice engagés pour la défense de trois agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions
27. Conventions de prêt de salles
28. Autorisation au Maire de signer des contrats de coréalisation
29. Prise en charge de frais de jumelage
30. Règlement de cotisation
31. Convention de mise à disposition de locaux et équipements communaux au profit de la Fédération Française de gymnastique suédoise
32. Attribution de subventions aux associations sportives et signature de conventions d’objectifs
33. Convention de financement des relais d’assistants maternels par la CAF 92
34. Convention de financement de l’école privée Saint-Joseph
35. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Secours populaire français
36. Attribution d’une subvention à l’association ELLIPSE et signature d’une convention d’objectifs
37. Rapport annuel de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées
38. Attribution d’une subvention à l’ensemble vocal « les saisons » et signature d’une convention d’objectifs
39. Convention entre la Ville et l’Education Nationale pour l’intervention du Conservatoire en milieu scolaire
40. Demande de classement du Conservatoire de Puteaux en conservatoire à rayonnement communal
41. Demandes de subventions pour la construction du futur conservatoire
42. Adhésion de la Commune de Puteaux au Syndicat Mixte « Paris Métropole »
43. Adoption du principe de la création d’une communauté d’agglomération
44. Création d’une communauté d’agglomération. Délimitation du périmètre
45. Modification d’autorisations de programme/crédits de paiement
46. Décision modificative n°1 au B.P. 2010