Le budget à l'ordre du jour du conseil municipal de Puteaux, le jeudi 8 avril 2010
jeudi 01 avril 2010
Une séance du conseil municipal de Puteaux se tiendra à la mairie le jeudi 8 avril à partir de 19h.
L'ordre du jour (Téléchargement de l'ordre du jour en pdf) comporte une soixantaine de points, dont le vote du budget primitif 2010.
"En raison de leur taille informatique, les documents budgétaires vous sont envoyés dès ce jour par lettre recommandée avec accusé de réception", me faire savoir le maire dans un courriel reçu ce soir.
La mairie de Puteaux est la seule en France à ne pas savoir comment transmettre un gros fichier par internet ! Signalons-lui, pour l'exemple, le service offert par free.
Comme je ne crois pas à un tel niveau d'incompétence, je pense plus certainement que l'objectif du maire est d'empêcher l'opposition de disposer de ces informations assez tôt avant la séance publique.
Christophe Grébert
Conseiller municipal MoDem de Puteaux
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2.
Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en
date du 26 Février 2010
4. Communications
5. Communication
relative aux marchés publics conclus en 2009 par la Ville
6.
Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du
bar-restaurant des tennis de l’île de Puteaux
7. Convention de
groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d’Action
Sociale de Puteaux et la Caisse des Ecoles
8. Concours pour la
maîtrise d’œuvre pour la création d’un Conservatoire Municipal de
musique, danse, d’art dramatique et de chant de la Ville. Election des
membres titulaires et suppléants
9. Mise en réforme de véhicules
municipaux
10. Autorisation au Maire de déposer une demande de
Déclaration Préalable relative au Tennis de l’Ile
11. Autorisation
au Maire de déposer des demandes de Déclarations Préalables relatives
aux changements des menuiseries à l’Ecole Petitot et à l’école de la
Rotonde
12. Adhésion au SEDIF des Communes de Boulogne Billancourt,
Sèvres, et de la Communauté d’agglomération Versailles Grand Parc (VGP)
pour les communes de Bièvres, Jouy en Josas, les Loges-en-Josas et
Viroflay
13. Adhésion de la Commune de Fontenay le Fleury (Yvelines)
au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile
de France)
14. Conventions de partenariat pour la collecte de
cartouches d’encre et téléphones dans les bâtiments publics et
établissements scolaires
15. Convention avec ERDF relative à
l’alimentation du poste électrique « Px G. Leclerc 8 » de l’immeuble
LINEA rue du Général Leclerc
16. Protocoles de visite systématique,
d’entretien et de renouvellement des bouches de lavage et des appareils
d’incendie du parc communal de Puteaux
17. Modification du règlement
de voirie
18. Acquisition gracieuse de la voie de l’écluse et
classement dans le domaine public communal
19. Acquisition amiable
d’un bien sis 8 bis rue Paul Bert
20. Acquisition par voie
d’expropriation d’un bien en totalité situé 23 rue du Moulin
21.
Acquisition par voie d’expropriation d’un bien en totalité situé 17 rue
du Moulin
22. Cession amiable d’un appartement sis 12 rue
Delarivière Lefoullon
23. Convention de partenariat avec la Chambre
de commerce et d’industrie Paris-Hauts-de-Seine
24. Revalorisation
de la participation compensatoire en cas de non réalisation d’aires de
stationnement
25. Nouvelle concertation. Définition des objectifs et
des modalités de concertation dans le cadre du plan de renouveau de La
Défense
26. Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et
de l’artisanat de proximité et institution d’un droit de préemption sur
les fonds artisanaux, fonds commerciaux, baux commerciaux et sur les
terrains portant ou destinés à porter des commerces d’une surface de
vente comprise entre 300 et 1.000 m2
27. Extension du périmètre du
Syndicat Mixte de Chauffage Urbain de La Défense (SICUDEF)
28.
Modification du tableau des emplois permanents de la ville
29.
Acquisition d’œuvres d’art
30. Autorisation au Maire de signer des
conventions de prêts d’expositions
31. Autorisation au Maire de
signer un contrat de coréalisation et fixation des tarifs pour
l’élection de « super mamie France 2010 »
32. Contrat de
coréalisation pour les Rencontres musicales de Puteaux et fixation des
tarifs
33. Attribution d’une subvention et signature d’un projet de
convention d’objectifs entre la Ville et l’association MUSICARTE
34.
Convention entre la Ville, le C.C.A.S et le C.I.D.F.F. de Neuilly pour
la mise en place de permanences d’information juridique
35.
Convention pour l’organisation des activités de la natation scolaire
36.
Convention de prêt de matériel entre la Commune et la Préfecture des
Hauts-de-Seine pour le Forum sécurité routière
37. Prise en charge
de frais de déplacements
38. Avis sur des demandes de dérogation au
principe du repos hebdomadaire le dimanche
39. Fixation du tarif
dans les cimetières pour les concessions de surface réduite de moitié
40.
Rapport annuel de la délégation de service public du chauffage urbain
du Front de Seine – année 2008
41. Rapport annuel de la délégation
de service public d’assainissement – année 2008
42. Demande de
subvention d’équipement sportif relevant du niveau régional auprès du
Centre National pour le Développement du Sport
43. Demande de
subvention auprès de la Coordination Sécurité Routière de la Préfecture
au titre du Plan Départemental des Actions de Sécurité Routière
44.
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine dans
le cadre du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(C.L.S.P.D.)
45. Attribution d’une subvention de fonctionnement au
Comité des Hauts de Seine de la Ligue nationale contre le cancer dans le
cadre de la 24ème édition de l’opération « nager à contre cancer »
46.
Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention
d’objectifs entre la Ville et l’association P.E.E.P. de Puteaux
47.
Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention
d’objectifs entre la Ville et l’association APAC
48. Attribution
d’une subvention de fonctionnement à l’association UNICEF France dans le
cadre de la Nuit de l’Eau
49. Compte administratif 2009 du budget
principal
50. Compte de gestion 2009 du budget principal
51.
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au
compte administratif 2009 budget principal
52. Compte administratif
2009 du budget annexe d'assainissement
53. Compte de gestion 2009 du
budget annexe d'assainissement
54. Affectation du résultat de la
section d’exploitation constaté au compte administratif 2009 annexe
d'assainissement
55. Budget primitif 2010 annexe d'assainissement
56.
Fixation de la redevance communale d'assainissement
57. Compte
administratif 2009 du budget annexe du restaurant administratif
58.
Compte de gestion 2009 du budget annexe du restaurant administratif
59.
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au
compte administratif 2009 annexe du restaurant administratif
60.
Budget primitif 2010 annexe du restaurant administratif
61.
Réajustement et création d’A.P. / C.P. au Budget Primitif
62.
Attribution d'une subvention à l'Office Public de l’Habitat
63.
Attribution d'une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
64.
Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles
65. Fixation
des taux de fiscalité directe locale et du taux relais pour le calcul de
la compensation relais pour 2010
66. Taxe d'enlèvement des ordures
ménagères 2010
67. Budget primitif principal 2010