Un conseil municipal à Puteaux le jeudi 10 décembre 2009
samedi 05 décembre 2009
Publié sur le blog de Christophe Grébert :
Un conseil municipal aura lieu à la mairie de Puteaux le jeudi 10 décembre 2009 à partir de 19h. L'ordre du jour compte une petite quarantaine de questions. Les élus putéoliens auront notamment à se prononcer sur une décision modificative du budget 2009 n°2.
Voici l'ordre du jour : Téléchargement CM101209-ordredujour (pdf)
Les questions :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 22 Octobre 2009
4. Communications
5.
Résiliation du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise
d’ouvrage relative à la constitution du dossier de réalisation de la
ZAC des Bergères en quartier durable et l’aide à la mise en place et au
suivi d’un budget annexe dédié – lot 1 – constitution d’un dossier de
réalisation de la ZAC des Bergères dans le cadre d’une démarche de
développement durable pour la création d’un quartier durable
6.
Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un
service de restauration rapide sur l’esplanade de l’hôtel de ville
7. Convention d’exploitation du bar restaurant des tennis de l’Ile de Puteaux
8. Adhésion de la communauté d’agglomération europ’essonne pour la commune de Massy au SEDIF (Syndicat des eaux d’Ile de France)
9.
Rapport d’Activité 2008 du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la
Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication)
10. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 2008
11. Désaffectation d’ouvrages des bibliothèques Municipales
12. Mise en réforme de véhicules municipaux
13.
Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Construire
relative à la Halte Culturelle Jean Jaurès sise 5, rue Jean Jaurès à
Puteaux
14. Avenant n°1 à la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs pour la Ville de Puteaux
15. Cession amiable d’une maison de ville sise 5 rue Gérhard
16.
Additif à l’acquisition amiable du fonds de commerce à l’enseigne le
Vieux Puteaux sis 16 boulevard Richard Wallace et 79 rue Voltaire
17.
ZAC « cœur de ville » - Bilan de la concertation préalable conjointe et
approbation du dossier de création de la ZAC – Approbation du dossier
de révision simplifiée n°4 du P.O.S. partiel n°1 de Puteaux
18.
Requalification du boulevard circulaire sud – Bilan de la concertation
préalable et approbation du dossier de révision simplifiée n°1 bis du
Plan d’Occupation des Sols partiel n°3
19. Installations classées
pour la protection de l’environnement. Avis sur la demande
d’autorisation d’exploiter des installations de réfrigération et de
forages géothermiques sises 2 place Jean Millier à Courbevoie
20.
Etendue de la portée de la charte de « couleurs » et « devantures et
enseignes » au périmètre couvert par le Plan d’Occupation des Sols n°1
21. Mise en place d’un plan de redynamisation des services, du commerce de proximité et de l’artisanat
22. Convention de gestion entre l’Office Public de l’Habitat et la Commune relative au parking de la résidence Vieille Eglise
23. Fixation des tarifs du parking de la résidence de la vieille Eglise
24. Modification du tableau des emplois permanents
25.
Création d’un taux de vacation pour les intervenants vacataires dans le
cadre de leur participation à des expositions, manifestations ou
animations
26. Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire
pour élections à l’occasion des élections régionales des 14 et 21 mars
2010
27. Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés
pour la défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs
fonctions
28. Acquisition d’œuvre d’art
29. Conventions de prêt d’expositions
30. Convention de prestation de service unique pour le jardin d’enfants des fleurs
31. Détermination du montant des cotisations de la Mutuelle MUNAP pour l’année 2010
32. Règlement de cotisations
33.
Avenants aux conventions de mise à disposition des installations
sportives de la Ville au profit des lycées Agora et Lucien Voilin
34. Attribution d’une subvention à la SMP et convention d’objectifs
35. Attribution d’une subvention à la SHALP pour l’organisation de conférences
36. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Française contre les myopathies dans le cadre du Téléthon
37.
Attribution par le Conseil Général d’une subvention dans le cadre du
soutien aux centres de loisirs municipaux pour l’organisation
d’activités sportives en 2009
38. Demande de subvention de
fonctionnement auprès du Conseil Général pour l’organisation de
l’édition 2009 de la manifestation « Puteaux neige »
39. Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget 2010
40. Décision Modificative n° 2 au vote du budget primitif 2009