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Voici l'ordre du jour :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 3 Juillet 2009

4°/ Communications

5°/ Mise en place du disque vert en zone de stationnement sur la Ville

6°/ Mise en réforme d’un véhicule municipal affecté à la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur

7°/ Demande d’autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable à la réalisation d’un jaquemart square Henri Barbusse

8°/ Rapports annuels d’activité du SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile de France) et du Développement Durable pour l’année 2008

9°/ Rapport d’activité annuel du SIGEIF – Exercice 2008 (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)

10°/ Rapport sur le prix et la qualité du Service Public de l’Eau potable pour l’année 2008

11°/ Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

12°/ Protocole d’accord de mise à disposition d’informations géographiques par la Commune de Puteaux

13°/ Contrat de collecte des déchets dangereux pour l’eau du bassin Seine Normandie

14°/Autorisation au Maire de demander une subvention à l’Agence de bassin Seine Normandie pour l’amélioration de la qualité de la gestion de l’assainissement

15°/ Fixation de la participation au raccordement au réseau d’assainissement communal

16°/ Acquisition amiable d’un terrain 25-27 rue Rousselle

17°/ Acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 3-5 rue du Four (lot n°8)

18°/ Acquisition par voie d’expropriation de biens situés 11 rue du Moulin

19°/ Acquisition par voie d’expropriation de biens situés 176 rue de la République

20°/ Acquisition par voie d’expropriation de bâtiments en totalité 95-99 avenue du Général de Gaulle

21°/ Modification n° 4 du Plan d’Occupation des sols partiel n° 1. Approbation

22°/ Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public d’Aménagement de la région de La Défense dans le périmètre d’études de la future ZAC Charcot

23°/ Avis du Conseil Municipal sur le projet de plan local d’urbanisme de la Ville de Courbevoie – 1ère phase

24°/ Création d’un emploi de gestionnaire de studio d’enregistrement

25°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville

26°/ Modification de la liste des emplois éligibles aux indemnités d’astreinte et de permanence

27°/ Extension des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires aux agents du cadre d’emploi des professeurs d’enseignement artistique exerçant des fonctions de direction administrative ou pédagogique d’un conservatoire ou d’un établissement

28°/ Adoption du taux de promotion pour le cadre d’emploi des ingénieurs en chef dans le cadre des avancements de grades

29°/ Démission du GIP mission locale Rives de Seine et adhésion du GIP mission locale partenaire pour l’emploi

30°/ Actualisation de la liste des logements de fonction

31°/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions

32°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

33°/ Adhésion des communes de Saint-Maur-des-Fossés et de Maisons-Laffitte au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne

34°/ Fixation des tarifs de la Salle des fêtes de la résidence les Trois Hameaux à Ploemeur

35°/ Règlement de cotisations

36°/ Acquisition d’œuvres d’art

37°/ Autorisation au Maire de signer une convention de prêt de salle entre la Ville et l’association « les films avenir »

38°/ Autorisation au Maire de signer une convention de prêt de salle entre la Ville et l’ORCJ

39°/ Fixation des tarifs et autorisation au Maire de signer la convention de co-réalisation pour les Rencontres Musicales de Puteaux

40°/ Autorisation au Maire de signer une convention de prêt d’exposition entre la Ville et Madame Corinne Cord’homme, artiste peintre

41°/ Convention de partenariat établissant la mise à disposition d’un parc instrumental pour un orchestre à l’école

42°/ Programme d’actions des villes amies des enfants

43°/ Renouvellement de la convention de prestation de service unique pour les crèches des roses, des jardins, des Cèdres, des deux coupoles, de l’oasis, de Godefroy, des arcades, du petit manège ; pour la crèche familiale des matelots ; pour les jardins d’enfants de la clairière, des deux coupoles

44°/ Autorisation au Maire de signer le Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de La Défense

45°/ Convention à intervenir entre la Ville et la coordination sécurité routière de la Préfecture pour l’attribution d’une subvention au titre du plan départemental des actions de sécurité routière

46°/ Communication sur la liquidation de la SEREP

47°/ Attribution de subventions aux associations sportives et convention d’objectifs

48°/ Décision modificative n°1 au B.P. 2009

49°/ Modification d’AP/CP

50°/ Opération programmée d’amélioration de l’habitat du centre ville. Augmentation de la réservation budgétaire pour les subventions municipales

51°/ Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs communaux au profit de l’école IESEG school of management

52°/ Convention de mise à disposition de matériel en faveur de l’APAC

53°/ Questions diverses