Un Conseil municipal à Puteaux, le jeudi 29 janvier 2009 : débat d'orientations budgétaires 2009
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Conseils municipaux de Puteaux : les dossiers discutés le samedi 13 décembre 2008

Publié sur www.grebert.net :

Conseil-131208-ODJ

Chaque mois, je mets en ligne les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie par mail avant chaque séance du conseil municipal. Je fais ce que la mairie ne fait pas : vous ne trouverez pas ces informations sur le site municipal !

Voici les dossiers de la dernière séance de l'année 2008, samedi 13 décembre (fichiers pdf) :

- l'ordre du jour : Conseil-131208-ODJ

- partie 1 : Conseil-131208-1 (questios 3 à 15)

- partie 2 : Conseil-131208-2  (questions 16 à 40)

- partie 3 : Conseil-131208-3 (41 à 51)

Bonne lecture !

Christophe Grébert
conseiller municipal MoDem de Puteaux

L’ordre du jour :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 17 Novembre 2008

4°/ Communications

5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de produits surgelés et congelés destinés aux établissements de la restauration municipale

6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de produits frais destinés à la restauration municipale

7°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de papiers et d’enveloppes pour les divers services de la Ville de Puteaux

8°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à l’acquisition de mobiliers et de fauteuils pour les divers services de la Ville de Puteaux

9°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux fournitures de bureaux destinées aux services municipaux

10°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la location et la maintenance de photocopieurs pour les divers services de la Ville de Puteaux

11°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de livres, d’abonnements et de documents vidéo et sonores pour les médiathèques et les services de la Ville de Puteaux

12°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés

13°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif au marché multiservices pour la maintenance et l’entretien du Palais des Sports

14°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à l’entretien et au renouvellement des espaces verts et sols sportifs

15°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de végétaux pour la Ville de Puteaux

16°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits d’entretien et d’appareils destinés au nettoyage des surfaces pour le Centre Technique Municipal

17°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de fournitures consommables pour le Centre Technique Municipal

18°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’entretien de la voirie et de la signalisation verticale et horizontale de la Résidence de vacances « La Marine de Caprone » à Ghisonaccia

19°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture, pose et entretien des rideaux et voilages des bâtiments communaux

20°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux de maçonnerie et de ravalement sur le territoire de la Ville de Puteaux

21°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’entretien des réseaux d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore sur la commune de Puteaux

22°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la pose et la maintenance des horodateurs sur le territoire de la Ville

23°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au contrôle d’exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid dans les zones du Front de Seine

24°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif au transport aérien de personnes entre la région parisienne et la Corse

25°/ Résultat de la procédure de marché négocié relative aux prestations d’assurances des risques statutaires des agents de la Ville de Puteaux

26°/ Avenant n°1 au marché d’entretien et de travaux afférents aux installations téléphoniques et au câblage informatique dans les bâtiments communaux

27 °/ Autorisation de cession d’un marché dans le cadre des travaux de désamiantage du groupe scolaire République

28°/ Conventions de sponsoring pour l’opération intergénérationnelle « Puteaux en Neige » 2008/2009

29°/ Convention d’occupation du domaine public

30°/ Décompte Général Définitif du marché de travaux relatif à l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des communs du domaine de la Falaise et confortation du pigeonnier

31°/ Avenant n°1 de prolongation de délai relatif au marché de l’étude diagnostic des réseaux d’assainissement

32°/ Rapport annuel d’activités du SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de communication) pour l’exercice 2007

33°/ Avis sur le Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

34°/ Mise en réforme d’un véhicule municipal

35°/ Révision simplifiée n°3 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°3 relatif au projet de la Tour Phare de La Défense. Bilan de la concertation préalable et approbation du dossier révisé

36°/ Révision simplifiée n°2 bis du PAZ de la ZAC du Théâtre intégré au P.O.S. partiel n°1. Bilan de la concertation préalable et approbation du dossier révisé

37°/ Acquisition amiable des lots 2, 6, 7 et 8 sis 13 rue du Moulin

38°/ Acquisition amiable des lots 3 et 5 sis 13 rue du Moulin

39°/ Acquisition amiable du lot 4 sis 13 rue du Moulin

40°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville

41°/ Instauration d’une prime de technicité forfaitaire allouée à certains cadres d’emplois de la filière culturelle

42°/ Instauration de l’indemnité de technicité allouée au cadre d’emplois des médecins territoriaux

43°/ Revalorisation de la rémunération des agents chargés du recensement

44°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions

45°/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

46°/ Fixation des tarifs dans les cimetières de Puteaux

47°/ Fixation de la redevance Assainissement

48°/ Modification d’AP/CP

49°/ Décision modificative n°2 au budget primitif 2008

50°/ Avenant à la convention de mise à disposition des installations sportives de la Ville au profit du Lycée Voilin

51°/ Attribution d’une Subvention à l’Association Française contre les Myopathies dans le cadre du Téléthon

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