Conseil de Puteaux du 16 octobre 2008 (2) : une facture de 9.627 euros pour le nouveau procès perdu par la mairie
Comment la mairie de Puteaux a placé sous surveillance ma page sur Facebook !

Conseil municipal de Puteaux : les dossiers de la séance du 16 octobre 2008

CmDésormais, je vais mettre en ligne les dossiers que la mairie de Puteaux m'envoie par mail avant chaque séance du conseil municipal. Vous pourrez ainsi consulter sur pièces toutes les décisions prises par la majorité municipale.

Voici ceux de la séance du jeudi 16 octobre 2008 :

Téléchargement CM16100801.pdf (Questions 1 à 11)
Téléchargement CM16100802.pdf (Questions 12 à 19)
Téléchargement CM16100803.pdf (Questions 20 à 32)
Téléchargement CM16100804.pdf (Questions 33 à 43)

L'ordre du jour :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 15 Septembre 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de matériels et de logiciels informatiques de la Ville de Puteaux
6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux prestations de gardiennage sur les sites de la Ville de Puteaux
7°/ Convention de groupement de commandes entre la Ville de Puteaux et l’Office Public d’Habitat concernant le projet d’extension du réseau urbain de fibres optiques et de vidéo-protection sur le territoire de la Ville de Puteaux
8°/ Décomptes généraux définitifs relatifs aux marchés de travaux concernant la mise en œuvre d’un réseau de fibres optiques et de vidéo-protection urbaine
9°/ Décomptes généraux définitifs des travaux relatifs aux travaux d’aménagement intérieur du Palais de la Médiathèque
10°/ Décomptes généraux définitifs des marchés de travaux d’aménagement à l’Hôtel du Crêt du Loup à La Clusaz
11°/ Décompte général définitif relatif aux travaux de ravalement de l’école maternelle Défense 2000
12°/ Résiliation des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux pour la création d’un jardin d’enfants sis 7 rue Benoît Malon
13°/ Rapport d’activités du SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France) pour l’année 2007
14°/ Rapport d’activités du SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile de France) pour l’exercice 2007 15°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service sur l’eau potable – exercice 2007
16°/ Rapports d’activités du service public d’assainissement communal pour l’année 2007
17°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SYELOM et du SYCTOM pour l’exercice 2007
18°/ Mise en réforme de matériels et mobiliers
19°/ Classement de routes départementales dans le domaine public communal
20°/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de règlement révisé de publicité, des enseignes et pré-enseignes
21°/ Mise en place de la taxe locale sur la publicité extérieure
22°/ Acquisition amiable de terrains nus situés rues Ampère, Francis de Pressensé et Volta – ZAC Pressensé
23°/ Acquisition amiable d’un bien en totalité sis 6 rue Pierre Curie – ZAC des Bergères
24°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
25°/ Demande de classement du site de La Défense en zone touristique
26°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
27°/ Création du R.A.M. (relais d’assistantes maternelles) et transfert de la crèche familiale - 20 rue Benoît Malon
28°/ Convention de mise à disposition de berceaux entre la Société EVANCIA et la Ville
29°/ Convention à intervenir entre la Ville et la coordination sécurité routière de la Préfecture pour l’attribution d’une subvention au titre du plan départemental des actions de sécurité routière
30°/ Convention à intervenir entre la Ville et l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances pour l’attribution d’une subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance
31°/ Convention à intervenir entre la Ville et la Direction Départementale de la Sécurité Publique pour la mise en œuvre de la cartographie des faits d’insécurité et de délinquance
32°/ Prise en charge de frais de déplacement à MODLING (Autriche)
33°/ Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2008
34°/ Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2009
35°/ Fixation de la participation financière des trois collectivités membres de l’Etablissement Public de Gestion du Quartier de la Défense (EPGD)
36°/ Fixation de tarifs pour les concerts de la manifestation « Prélude aux rencontres musicales de Puteaux »
37°/ Fixation des tarifs des animations de quartier et de prévention organisées par le service Jeunesse
38°/ Fixation des tarifs des colonies de vacances à Ploemeur (Morbihan)
39°/ Fixation des tarifs des stages organisés par le service Jeunesse
40°/ Fixation de tarif pour la caution « bâton nordique » de l’atelier randonnée
41°/ Attribution de subventions aux associations sportives et conventions d’objectifs
42°/ Attribution d’une subvention à l’« orchestre de chambre des jeunes »
43°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’étude de diagnostic du réseau d’assainissement de la Ville de Puteaux

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