Un conseil municipal à Puteaux, le mercredi 9 juillet 2008
jeudi 03 juillet 2008
Le maire de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, convoque un conseil municipal le mercredi 9 juillet 2008 à partir de 19h. Comme d'habitude, elle annonce ce conseil à la dernière limite légale, c'est à dire 5 jours francs avant sa tenue. Je l'ai déjà souligné : ce délais ne permet pas aux élus de l'opposition de préparer correctement une séance qui comporte ce mois-ci une quarantaine de points.
Si l'ordre du jour (CM9juillet2008.pdf) m'a été envoyé par mail cet après-midi, je ne dispose toujours pas des dossiers qui eux sont envoyés par la Poste. Or, ils pourraient très bien être envoyés également sous forme électronique. Mais Joëlle Ceccaldi ne le veut pas. Pour quelle raison !? Tout cela n'est ni moderne, ni transparent.
Christophe Grébert
MISE A JOUR VENDREDI : la mairie vient de m'envoyer par mail les dossiers du conseil sous format électronique. Un bon progrès ! Mais elle pourrait faire mieux : le fichier pdf envoyé ne permet pas de copier/coller le texte. Impossible de faire des recherches par mot.
L'ORDRE DU JOUR :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 4 Juin 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain sur la ville de Puteaux
6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la constitution du dossier de réalisation de la ZAC des Bergères en quartier durable et aide à la mise en place et au suivi d’un budget annexe dédié jusqu’à la clôture de la ZAC
7°/ Résultat de l'Appel d'Offres Ouvert relatif aux travaux liés à la mise en place d'un éclairage, allée de l'Ecluse, sur l'Ile de Puteaux
8°/ Résultat de l'Appel d'Offres Ouvert relatif à l'entretien annuel, le remplacement et la fourniture des moyens de protection contre l'incendie
9°/ Protocole transactionnel et marché négocié avec la Société SITA concernant les prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
10°/ Conventions de sponsoring et demande de subvention pour l’organisation de l’opération « Puteaux en plage » - saison 2008
11°/ Convention relative à la gestion coordonnée des réseaux communaux et départementaux d’assainissement sur le territoire de la Ville de Puteaux
12°/ Accord de reprise des piles et batteries usagées collectées dans les déchetteries ou les services techniques
13°/ Avenant n°2 au marché relatif à la location et la maintenance de photocopieurs
14°/ Avenant n° 1 au lot n°3 (produits d’épicerie) relatif au marché de fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur
15°/ Avenant n° 1 relatif au marché de maçonnerie à exécuter dans les bâtiments communaux
16°/ Décompte Général Définitif de la mission de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un mur de soutènement et d’un escalier d’accès sis 162 rue de la République
17°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la réhabilitation des locaux de stockage de la Ville au profit de la Croix Rouge Française et de la Protection Civile – 2 rue des Fusillés
18°/ Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable relative à la mise en place d’une clôture rue du Puits
19°/ Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable relative au changement des menuiseries bois et au ravalement de l’école maternelle Défense 2000
20°/ Création d’un emploi de chargé de mission en charge de la coordination des services Communication, Relations Publiques et Evènementiel
21°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
22°/ Contrat d’édition
23°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la défense de Madame le Maire
24°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions
25°/ Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux – rue Roque de Fillol à l’association A.C.C.I.P. (Association Culturelle et Cultuelle Israélite de Puteaux)
26°/ Convention entre la Ville et l’association A.F.A.R.I.F. (Association Familiale des Rives du Fiumorbu) pour l’accueil au village de vacances de la Marine de Caprone des enfants du centre aéré de la Ville de Ghisonaccia
27°/ Conventions de Prestations de service Unique pour les jardins d’enfants «Les Douceurs » et « Les Découvertes » et la crèche « Les Lutins »
28°/ Convention de mise à disposition de berceaux entre la Ville de Puteaux et la Société EVANCIA
29°/ Convention d’objectifs avec le Département des Hauts-de-Seine dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques
30°/ Conventions relatives à l’organisation de la fête des sports du 22 Juin 2008
31°/ Conventions entre la Ville et le Groupement Régional de Santé Publique d’Ile-de-France pour l’obtention de subventions relatives au programme « prévention obésité Puteaux »
32°/ Règlements de fonctionnement des structures d’accueil petite enfance
33°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat de la Ville de Puteaux
34°/ Acquisition par la Ville d’une planche sculptée et peinte d’Edmond Juery
35°/ Attribution d’une subvention à l’Association de Gestion de l’Ecole Catholique Primaire de Puteaux Paul Séjalon
36°/ Attribution d’une subvention à l’association Putéolienne du Commerce et de l’Artisanat
37°/ Attribution d’une subvention à l’Office Français de Prévention du tabagisme
38°/ Attribution d’une subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
39°/ Attribution d’une subvention à l’association de la Maison des Travailleurs Immigrés de Puteaux
40°/ Attribution d’une subvention à l’association « Les enfants des rizières »
41°/ Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la Ville et le Club Sportif Municipal de Puteaux de Natation
(photo : Flickr)