Les délégations au conseil municipal de Puteaux : on cherche la logique
POSEZ VOTRE QUESTION AU MAIRE DE PUTEAUX

Conseil municipal de Puteaux, le mardi 8 avril 2008

Un conseil municipal aura lieu le mardi 8 avril 2008 à partir de 19h à l'Hôtel-de-ville de Puteaux. Les élus seront notamment appelés à se prononcer sur le budget 2008. Voici l'ordre du jour :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbaux des conseils municipaux des 21 et 27 Mars 2008

4°/ Communications

5°/ Résultat de l’appel d’offres restreint relatif à l’étude de diagnostic du réseau d’assainissement de la ville

6°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux illuminations de fin d’année 2008

7°/ Décompte Général Définitif du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’un jardin du sud – angle des rues Voltaire et du 8 Mai 1945

8°/ Décompte Général Définitif rectificatif au lot n°7 du marché de travaux relatif à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach

9°/ Avenant n° 1 au marché de travaux relatif à l’aménagement d’une unité de loisirs dans les locaux des communs et confortement du pigeonnier sur le domaine de La Falaise

10°/ Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement du jardin des vignes

11°/ Rapport annuel du service public d’assainissement communal concernant l’exercice 2006

12°/ Ouverture d’une enquête publique préalable au transfert d’office de la rue Volta dans le domaine public communal

13°/ ZAC du Théâtre – Modification n°2 – Bilan de la concertation et approbation du dossier de création modifié

14°/ Révision simplifiée n° 2 Bis du PAZ de la ZAC du Théâtre – Prescription et modalités de concertation

15°/ Révision simplifiée n°4 du P.O.S. partiel n°3 – Aménagement du site Galliéni – Prescription et modalités de concertation

16°/ Droit à la formation des élus locaux et remboursement de frais occasionnés par leurs formations

17°/ Création de postes de collaborateurs de cabinet

18°/ Création de commissions administratives paritaires pour les catégories A, B et C – Ville de Puteaux et Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

19°/ Création d’un comité technique paritaire commun – Ville de Puteaux et Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

20°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville

21°/ Prise en charge de la réfection du jardin « Gan Puteaux » à Gan Yavné

22°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

23°/ Désignation des contribuables appelés à être membres de la Commission Communale des Impôts Directs

24°/ Compte Administratif 2007 du Budget Principal

25°/ Compte de gestion 2007 du Budget Principal

26°/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2007 – Budget Principal

27°/ Compte Administratif 2007 du Budget annexe d’Assainissement

28°/ Compte de Gestion 2007 du Budget annexe d’Assainissement

29°/ Affectation du résultat de la section d’exploitation constaté au Compte Administratif 2007 annexe d’Assainissement

30°/ Compte Administratif 2007 du Budget annexe du Restaurant Administratif

31°/ Compte de Gestion 2007 du Budget annexe du Restaurant Administratif

32°/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2007 annexe du Restaurant Administratif

33°/ Réajustement et création d’autorisations de programmes et crédits de paiement au Budget Primitif

34°/ Attribution d’une subvention à l’O.P.H.L.M. de Puteaux

35°/ Attribution d’une subvention au C.C.A.S. de Puteaux

36°/ Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles

37°/ Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention d’objectifs avec l’Association P.E.E.P. de Puteaux

38°/ Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention d’objectifs avec l’Association Putéolienne de l’Age d’Or

39°/ Autorisation de gestion donnée au Trésorier Principal Municipal

40°/ Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2008

41°/ Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2008

42°/ Fixation de la redevance communale d’assainissement

43°/ Régime des provisions du Budget annexe d’assainissement

44°/ Budget Primitif Principal 2008

45°/ Budget Primitif 2008 annexe d’Assainissement

46°/ Budget Primitif 2008 annexe du Restaurant Administratif

47°/ Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal

48°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine et autres organismes pour la restructuration du Groupe Scolaire République

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