MonPuteaux invité, mardi, de l'émission "Les Grands Débats" sur BFM
Le Modem de Puteaux sera présent aux municipales de mars 2008

Un conseil municipal à Puteaux, ce soir, à 19h

C'est la rentrée, ce soir, pour le conseil municipal de Puteaux. La séance a lieu à partir de 19h à l'Hôtel-de-ville. L'entrée est libre. Chacun peut venir assister au conseil municipal de sa ville. Il ne faut pas d'invitation. Il ne faut pas réserver. On ne doit pas vous demander votre pièce d'identité.

L'ordre du jour, seulement publié ce jour sur le site de la mairie, compte une cinquantaine de questions :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 19 Juillet 2007

4°/ Communications

5°/ Communication des résultats des procédures adaptées du deuxième trimestre de l’année 2007

6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de chaises et de chariots pour le centre technique municipal

7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de revêtements de sol dans les bâtiments communaux

8°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition et à la mise en place de matériels actifs informatiques sur le réseau métropolitain fibres optiques

9°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de l’événement intergénérationnel « Puteaux en neige » - saison 2007/2008

10°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour les vacances scolaires de l’hiver 2008

11°/ Conclusion d’un marché négocié relatif à l’acquisition d’un moteur de reconnaissance de caractères

12°/ Compléments et rectificatifs apportés à la délibération du Conseil Municipal en date du 19 Juillet 2007 relative à la décision de reconduire certains marchés publics formalisés de la Ville au titre de l’année 2008

13°/ Délibération rectificative relative à la fourniture et la pose d’un système télécommunicant pour le respect des places de stationnement réservées aux handicapés

14°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de mobiliers pour le nouveau Centre Médico Social

15°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale

16°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien et aux travaux afférents aux installations de plomberie et de chauffage dans les bâtiments communaux

17°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif au marché de travaux et petit entretien relatif aux installations électriques des bâtiments communaux

18°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement paysager de l’ancien marché des Bergères

19°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la réfection de la passerelle et au confortement des berges au village de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA

20°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement du restaurant "la réserve du bois"

21°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la réfection de l’étanchéité de la cour du lycée Lucien Voilin

22°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif au contrat d’entretien multi-techniques de la Médiathèque et du complexe cinématographique

23°/ Dossier de consultation de concepteurs relatif à l’aménagement d’une salle de boxe

24°/ Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’aménagement de la restauration du personnel communal au Palais des Congrès

25°/ Avenant n°2 au marché portant sur la mission de conseil et d’assistance à la désignation d’un délégataire de service public en charge de l’exploitation du futur complexe cinématographique de l’îlot Montaigne conclu avec la Société Service Public 2000

26°/ Avenant n° 3 à la convention relative à l’entretien par la Commune des arbres des voies départementales

27°/ Avenant n°1 relatif au lot n°2 du marché d’aménagement de jardins familiaux sis 84-86 rue de Verdun

28°/ Convention relative au financement des aménagements en bord de Seine – quai de Dion Bouton

29°/ Décompte Général Définitif relatif aux travaux d’aménagement des locaux de la Police Municipale

30°/ Décompte Général Définitif relatif aux travaux de réaménagement de la voirie, de l’assainissement et à la rénovation de l’éclairage public rue Marius Jacotot

31°/ Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir sis :
- 59 rue Bernard Palissy
- 7 chemin de la Compagnie des Eaux/129-131 avenue du Président Wilson
- 11 bis – 13 chemin de la Compagnie des Eaux
- 19 rue du Moulin
- 35 rue Voltaire
- 38-40 rue Eichenberger

32°/ Rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

33°/ Rapport d’activités 2006 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France

34°/ Rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

35°/ Règlement de la voirie communale

36°/ Projet tour Phare de La Défense : prescription de la révision simplifiée n°3 du P.O.S. partiel n°3. Approbation des objectifs et modalités de concertation

37°/ Acte authentique en vue du paiement de l’indemnité de dépossession d’un bien exproprié situé 12 rue Cartault

38°/ Acquisition amiable d’un terrain nu situé 5 rue Gérhard

39°/ Acquisition amiable d’un bâtiment en totalité sis 15 bis rue Anatole France

40°/ Cession amiable à l’Office Public Départemental HLM des Hauts-de-Seine d’un ensemble immobilier situé 99-103 rue Jean Jaurès et 39-41 rue Godefroy ainsi que d’un bien en totalité situé 44 rue Saulnier

41°/ Institution du permis de démolir sur l’ensemble de la Commune

42°/ Soumission des clôtures à la déclaration préalable

43°/ Avenant n°1 à la convention tripartite relative à l’OPAH du Centre Ville

44°/ Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une installation de réfrigération et une installation de combustion (groupes électrogènes) sis 15-17 cours Valmy – Tours Chassagne et Allicante

45°/ Convention d’occupation conclue au profit de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) concernant les locaux communaux mis à disposition du Commissariat de Police Nationale sis à Puteaux – 2 rue Chantecoq

46°/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions

47°/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un élu

48°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux

49°/ Adoption des autorisations d’absence à l’occasion de certains événements familiaux accordées aux agents communaux de la Ville

50°/ Convention relative à la dématérialisation des états de paye mensuels entre la Ville, le comptable du Trésor et le Président de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

51°/ Convention à intervenir entre la Ville et l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

52°/ Désignation d’un représentant au sein de la commission d’appel d’offres, à caractère permanent, du Centre Hospitalier de Puteaux

53°/ Attribution d’une subvention à l’Amicale Sportive de la Police Municipale d’Ille-et- Vilaine

54°/ Garantie d’emprunt à l’Office Public Départemental d’Habitations à Loyers Modérés (OPDHLM)

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