Mairie de Puteaux contre MonPuteaux.com : retour au tribunal cet après-midi
mercredi 06 juin 2007
J'ai à nouveau rendez-vous à 13h30 devant la 11e chambre de la cour d'appel de Paris, pour entendre l'arrêt dans l'affaire "Mairie de Puteaux contre MonPuteaux". Cet arrêt devait être rendu la semaine dernière, mais une partie du dossier avait été égarée. J'espère qu'ils l'ont retrouvé !
En première instance, j'ai été relaxé. Joëlle Ceccaldi, la députée-maire UMP de Puteaux, a fait appel. Nous verrons bien ce que les juges ont décidé cette fois.
RESUME DE L'AFFAIRE SUR LEFIGARO.FR
(photo : Christophe Grébert sur Flickr)