MonPuteaux.com (Puteaux 92800)

La liberté d'expression a eu le dernier mot : fin des procès entre la mairie de Puteaux et MonPuteaux.com !

Je reviens du Tribunal de Paris, où la 17e chambre correctionnelle a décidé de clore le dernier dossier "Mairie de Puteaux contre MonPuteaux.com". Les parties civiles - les élus UMP du conseil municipal de Puteaux, dont Joëlle et Charles Ceccaldi-Raynaud - se sont en effet toutes désistées !

DES ELUS "RACAILLES"

A l'origine de cette dernière plainte, une déclaration faite par moi en avril 2007 : à la sortie de la cour d'appel de Versailles, qui venait de confirmer la condamnation de Joëlle et Charles Ceccaldi-Raynaud pour m'avoir diffamé, j'avais déclaré que ce nouveau jugement était un avertissement pour tous les élus "racailles" qui ne respectent pas la loi. Cela faisait référence aux propos tenus à la même époque par Nicolas Sarkozy sur les jeunes des banlieues. Joëlle Ceccaldi-Raynaud se sentant visée avait porté plainte pour diffamation, en associant à la procédure l'ensemble des élus de la majorité, dont Charles Ceccaldi-Raynaud. Au total, il y avait 37 parties civiles dans cette affaire, chaque membre UMP du conseil municipal de Puteaux.

Or, en septembre dernier, 35 des parties civiles, dont Joëlle Ceccaldi-Raynaud, font savoir qu'elles se désistent. Charles Ceccaldi-Raynaud fait exception. A l'audience relais, son avocat explique qu'il n'arrive pas à le joindre. En réalité, Charles Ceccaldi-Raynaud a écrit un courrier à Maitre Jean-Marc Fédida dans lequel il affirme ne s'être jamais associé à cette plainte. Le tribunal a considéré cet après-midi qu'il s'agissait d'un désistement. Plus de partie civile, plus de procès : l'action s'éteint !

CHARLES CECCALDI-RAYNAUD SOUPCONNÉ DE SÉNILITÉ PAR L'AVOCAT DE SA FILLE

Reste la lettre de Charles Ceccaldi-Raynaud. Si ce qu'il dit est vrai, l'ensemble de la procédure n'était-elle pas invalide ? Ma mise en examen était-elle légale ? A l'audience cet après-midi, l'avocat du maire de Puteaux a mis en doute la parole de Charles Ceccaldi-Raynaud : "C'est un monsieur très âgé. Il ne se rappelle plus ce qu'il a signé. D'ailleurs, sa lettre est pratiquement illisible".

"Cette affaire n'a que trop durée", a déclaré la présidente de la 17e chambre correctionnelle, qui en a visiblement assez des plaintes de la mairie Puteaux et de sa guerre familiale ! Elle referme le dossier avec soulagement. "Affaire suivante !".

Après plus de 4 ans de procédures judiciaires à répétition, c'était la dernière affaire m'opposant au député-maire UMP de notre ville. J'ai gagné tous les procès. Joëlle Ceccaldi-Raynaud, qui a dépensé plus de 100.000 euros -prélevés sur le budget municipal- pour m'attaquer, les a tous perdus. Les campagnes de diffamation lancées contre moi ont échoué. La liberté d'expression a eu le dernier mot. Mon combat pour l'alternance à Puteaux se poursuit.
Christophe Grébert

Nouveau procès contre MonPuteaux : je comparais le mercredi 2 juillet au Tribunal de Paris

Depuis l'ouverture de MonPuteaux.com en 2002, le maire de Puteaux n'a cessé de lancer contre moi des procédures judiciaires pour me pousser à fermer mon blog. Entreprise ratée de bout en bout : j'ai gagné tous les procès et Joëlle Ceccaldi a été condamnée pour m'avoir diffamer.

Mais ça continue !

Mercredi 2 juillet 2008, je suis à nouveau amené à comparaitre devant le Tribunal de Grande instance de Paris à la suite cette fois d'une plainte déposée non pas par le maire, mais par des policiers municipaux de Puteaux, pour atteinte au droit à l'image.

Les faits remontent à il y a tout juste un an : le 7 juillet 2007, je publie une note sur une manifestation des membres de l'église évangélique de Puteaux. Je tourne une vidéo et je prends des photos. Des policiers municipaux sont présents. Ils apparaissent de loin sur mes clichés. Rien d'extraordinaire : quand il y a à la télé des reportages sur des manifs, il y a des plans sur les forces de l'ordre. Les policiers ne portent jamais plainte contre les chaines de télé. Tout simplement parce qu'il y a en France ce qu'on appelle le droit à l'information. La jurisprudence est claire : le droit à l'image ne peut empêcher un citoyen -journaliste ou non- de diffuser une information d'intérêt général, comme par exemple une manifestation dans la rue. C'est bien le cas ici.

Il suffit d'aller sur le net pour trouver la jurisprudence : ici et ici par exemple.

Ce sont des policiers municipaux qui m'attaquent, et pas le maire... mais c'est la mairie de Puteaux qui paye l'avocat de ces policiers. Ces policiers agissent j'en suis certain librement. A aucun moment, le maire de Puteaux, leur employeur dont dépend leur évolution de carrière, ne les a encouragé à engager une procédure lourde et au résultat plus qu'incertain contre moi. Cette nouvelle affaire n'a rien à voir avec le harcèlement judiciaire dont je fais l'objet depuis des années à Puteaux. Le fait que cette plainte ait été déposée quelques semaines après ma déclaration de candidature à l'élection municipale n'en fait pas non plus une affaire politique. Tout le monde aura bien entendu compris tout cela parfaitement ! :/

L'audience au civil aura lieu le mercredi 2 juillet à 15h au Palais de Justice de Paris, devant la 17e chambre. C'est Maître Jean-Marcel Nataf, déjà victorieux des précédents procès lancés contre moi, qui assurera à nouveau ma défense.

Christophe Grébert

REFERENCE : L'ASSIGNATION DES POLICIERS MUNICIPAUX

(photo : Flickr))

Nouvelle plainte de Joëlle Ceccaldi-Raynaud contre MonPuteaux.com

Cela en devient ridicule. Je suis convoqué vendredi matin par un juge d'instruction parisien à la suite d'une nouvelle plainte pour diffamation du député-maire UMP de Puteaux.

Cette fois, Joëlle Ceccaldi-Raynaud me reproche d'avoir écrit sur mon site que sa condamnation devant le tribunal de Nanterre et la cour d'appel de Versailles pour avoir insinué que j'étais pédophile était une victoire pour moi, mais aussi pour les "victimes du système Ceccaldi".

En cela, je ne faisais que citer son père, Charles, qui dans l'Express revendiquait un "système clientéliste meilleurs qu'ailleurs".

Je ne vois pas de diffamation dans mes propos. En revanche, on peut en trouver sur le blog http://puteauxpourtous.blogspot.com/ tenu par l'ancien maire... mais là, Joëlle Ceccaldi s'abstient de porter plainte. Elle préfère s'en prendre uniquement à MonPuteaux. Cela ne ressemble-t-il pas à une instrumentalisation de la justice ???? :)

Les juges apprécieront.

J'OUVRE UNE NOUVELLE RUBRIQUE SUR CETTE NOUVELLE PLAINTE ET NOUVEAU PROCES À VENIR : WWW.MONPUTEAUX.COM/PROCES_4/

(photo : Assemblée nationale)

L'affaire MonPuteaux.com au Forum Légispresse

J'étais invité ce matin à m'exprimer au Forum Légipresse, devant une assemblée de 200 avocats et juristes. Cette édition était consacrée aux "amateurs", "création et contenus sur internet". J'ai participé à la première table-ronde sur "Les responsabilités de l'internaute amateur au regard du droit sur la presse". On m'avait demandé d'apporter mon témoignage de blogueur.

Voici le texte de mon intervention :

Téléchargement forum_legipresse.pdf

Ci-dessous, la version texte...

Une employée de l'Office HLM de Puteaux se dit victime de harcèlement moral

Dabia est employée à l'Office HLM de Puteaux. Celui-ci est présidé par Charles Ceccaldi qui s'est lancé dans une guerre contre sa fille, Joëlle Ceccaldi, députée-maire UMP de la ville.
Dans une lettre ouverte qu'elle a distribuée ce matin sur le marché, Dabia se dit victime de harcèlement moral : "Depuis janvier 2007, le ciel m'est tombé sur la tête", écrit-elle. Parce qu'elle a refusé d'accomplir des activités "politiques" en dehors de son travail normal, elle a été mise au placard : "Je suis dans un bureau seule de 9h à 18h". On ne lui donne pas de travail ; elle est isolée. On empêche même les autres employés de lui adresser la parole, affirme-t-elle. Et puis, la semaine dernière, on lui dit que "si (elle) reprenait du service « politique » (elle se) verrait obtenir un bon poste à l’Office". Elle refuse cette "insulte" et décide de l'"ouvrir"... pour elle et pour les autres employés qui sont dans la même situation : "Même si la violence ne s’exprime pas toujours sous des formes extrêmes, il n’en est pas moins vrai que la plupart de nous sommes concernés par des comportements de harcèlement, de persécutions ou de chantage".

Ambiance !

Il est urgent de mettre un terme à ces situations inacceptables. Je m'engage à assainir la vie politique à Puteaux. Cela ne peut se faire qu'avec vous.
Christophe Grébert

(photo : Christophe Grébert sur Flickr)

Il y a 5 ans à Puteaux : le maire signe un arrêté liberticide

Il y a tout juste 5 ans, en août 2002, MonPuteaux.com, 3 mois seulement après son lancement, subit les foudres du maire de Puteaux, Charles Ceccaldi-Raynaud.
Celui-ci, dans un arrêté daté du 8 août 2002, interdit à tout Putéolien de pénétrer dans la salle du Conseil municipal avec un appareil photographique. Raison invoquée pour justifier cette interdiction : si une photo était prise, le flash de l'appareil pourrait gêner le travail des élus. Mais cet arrêté est illégal : chacun à le droit d'assister au conseil municipal et s'il le souhaite d'en prendre des photos ou bien de l'enregistrer en audio ou en vidéo.
Pourquoi alors cette décision du maire ? Quelques jours plus tôt, lors du Conseil municipal du 23 juillet 2002, du haut de la tribune du public, j'ai photographié les élus (photo ci-contre). Le cliché a été fait sans flash. Sur le moment, personne ne remarque rien... preuve que cela n'a gêné en rien les débats. Le maire réagit quand je publie la photo sur mon site. A l'époque, j'écris les quelques lignes suivantes :

"En assistant aux Conseils et en vous en parlant ensuite sur ma page perso, suis-je en tort ? Ma démarche n'est-elle pas parfaitement civique et ne devrais-je pas plutôt recevoir des louanges de la part de nos élus ? Tout ce qui peut contribuer à faire connaître les délibérations municipales est bon pour la démocratie locale. Et je suis fier d'y participer désormais. Tout cela valait-il un arrêté municipal ? Que craint-on ? Quelle menace je représente ? Ce qui gêne peut-être, c'est qu'un simple citoyen se permette d'exercer son droit le plus normal et le plus défendable : la liberté d'expression".

La députée-maire UMP de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, enclenche une nouvelle plainte contre MonPuteaux

La députée-maire UMP de Puteaux condamnée à 2 reprises pour m'avoir publiquement diffamé, continue son harcèlement. En effet, Joëlle Ceccaldi-Raynaud enclenche une nouvelle plainte contre moi (La 2e ce mois-ci ! voir la précédente)... cette fois pour "violation du droit à l'image". A l'origine de cette nouvelle action judiciaire, une vidéo publiée sur Dailymotion le 7 juillet dans laquelle on aperçoit -de dos- des policiers municipaux (au milieu de policiers nationaux). La maire, responsable de la police municipale, veut me faire condamner pour avoir filmé ces fonctionnaires.

Après s'être attaquée à la liberté d'expression, notre maire s'en prend par conséquent au droit à l'information. Puteaux mérite franchement mieux que cette élue, non ?
Christophe Grébert

"Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques." (extrait de la convention européenne des Droits de l'Homme)

Quand Charles et Joëlle Ceccaldi-Raynaud m'empêchaient d'assister au conseil municipal de Puteaux

Puteaux sur France 3 (18-10-03)
envoyé par grebert

On a tendance à oublier les choses. Notre mémoire est courte.
Il est pourtant bon de se retourner parfois sur le passé.
Souvenons qu'à Puteaux, il y a seulement 3 ans, il était impossible pour un simple citoyen d'assister au conseil municipal : contre toutes les lois, Charles et Joëlle Ceccaldi-Raynaud avaient décidé qu'ils pouvaient choisir qui avait le droit d'entrer ou de ne pas entrer dans la mairie !
Ce 17 octobre 2003, une caméra de France 3 était là et à conserver la trace d'un comportement fou : le sénateur-maire UMP et sa fille, députée suppléante de Nicolas Sarkozy avait organisé une manif pour protester contre ma présence !
Cela montre que la démocratie n'est pas un acquis ; il faut se battre chaque jour pour la défendre contre ceux qui pensent être encore sous l'ancien régime...

Il y a 4 ans : en novembre 2002, la mairie de Puteaux me menace d'un premier procès

En novembre 2002 (MonPuteaux.com n'existe que depuis 6 mois), un huissier frappe à ma porte. Il me remet une "mise en demeure" de la mairie de Puteaux. Celle-ci me reproche d'avoir diffusé sur mon site plusieurs couvertures des "Puteaux Infos" et des affiches de manifestations municipales (la "fête d'Halloween", "Puteaux Danse", la "fête du sport", etc...).

"Ces diffusions sont de nature à porter préjudice à la ville", est-il notamment écrit. La mairie exige que je retire ces images "sans délai". A défaut, elle menace de saisir le juge "aux fins d'exécution forcée et de réparation de préjudices subi". "Pour l'avenir et d'une façon générale, ajoute le courrier municipal, la ville de Puteaux ne vous donne pas l'autorisation de diffuser sur votre site une quelconque oeuvre dont elle serait l'auteur au sens de l'article L.112.2 du Code de la propriété intellectuelle".

Je publie alors la réaction suivante :

"Cette mise en demeure ne trompera personne. Qui va croire que je porte préjudice à ma ville en reprenant sur mon site des affiches de manifestations publiques diffusées partout ! Personne ! la majorité municipale cherche tout simplement et par tous les moyens à me faire taire. Mais en m'empêchant de vous informer librement, elle apparaît comme un censeur. Et finalement, en me prenant pour cible, elle m'accorde de la crédibilité, ce qui est inattendue de sa part !"

4 ans après, la majorité municipale ceccaldiste n'a toujours pas changé ses méthodes : j'ai rendez-vous le 15 novembre prochain devant la cour d'appel de de Paris dans l'affaire "Mairie de Puteaux contre MonPuteaux.com".

«Le maire a voulu utiliser mon homosexualité pour m'attaquer» (Tétu.com)

Je suis interviewé par Tétu, le magazine des gays et des lesbiennes : "Journaliste et blogueur, Christophe Grébert a remporté un procès pour diffamation contre la mairie de Puteaux (Hauts-de-Seine). Celle-ci vient de faire appel".

Il y a 3 ans à Puteaux : le maire m'empêche d'assister à la seule réunion publique organisée sur le PLU

Il y a tout juste 3 ans, en septembre 2003, Charles Ceccaldi-Raynaud le maire de Puteaux, comme la loi l'y oblige, organise une réunion publique sur le projet de Plan Local d'Urbanisme. La réunion se déroule le 8 septembre au "palais" des congrès. Je m'y présente, mais des "gens" m'empêchent d'entrer.

De retour chez moi, je réagis à chaud sur mon site :

"Quand j'ai voulu entrer dans le palais des congrès, où se tenait la réunion, une demi douzaine d'agents municipaux (agents de sécurité et gens louches en civil) m'ont barré le chemin et poussé vers la sortie... J'ai bien failli être renversé, ma veste arrachée. La scêne était franchement violente. "Votre présence n'est pas souhaitée", m'a-t-on ensuite uniquement expliqué.
Tout cela s'est passé devant plusieurs dizaines de personnes qui n'en revenaient sans doute pas de ce spectacle honteux offert par la mairie ! "Je suis militant UMP et je ne suis pas d'accord avec ça. Laissez le entrer !" lance outré un homme dans la foule...
"Enfoiré" m'a notamment lancé le chauffeur du maire Charles Ceccaldi Raynaud... "Salopard" m'a (re-)dit le 4eme adjoint au maire (tout cela devant plusieurs témoins, dont des policiers nationaux !).
L'ambiance était électrique. Je ne pesais pas bien lourd (surtout ce soir) face à cette déferlante de haine.
Quand la police nationale est arrivée sur les lieux, les gros bras du maire se sont un peu calmés, mais les insultes se sont poursuivies, preuve du grand sentiment d'impunité de ces gens".

2 jours plus tard, le 10 septembre 2003, Le Parisien des Hauts-de-Seine publie l'article suivant :

"L'opposant à nouveau expulsé"
CHRISTOPHE GRÉBERT, l'animateur du site contestataire monputeaux.com, a, lundi soir, été expulsé manu militari du palais des congrès de Puteaux alors qu'il tentait de rentrer pour assister à une réunion publique, organisée par la mairie, sur le plan local d'urbanisme. En juillet déjà, le militant PS s'était vu refuser l'entrée de l'hôtel de ville le soir du conseil municipal. « Je l'admettrais avec plaisir s'il ne provoquait pas la colère d'un certain nombre de gens, a expliqué, lundi soir, le maire UMP de Puteaux, Charles Ceccaldi-Raynaud. Je ne peux pas prendre cette responsabilité pour lui et pour sa propre sécurité. C'est pourquoi je lui ai conseillé de demander la protection de la police nationale. » « Les seuls qui m'aient menacé, jusqu'à maintenant, sont des proches du maire et il n'a qu'un mot à dire à ces personnes pour les calmer », fait remarquer, de son côté, Christophe Grébert. Quant à Charles Ceccaldi-Raynaud, il considère que « cela ne représente même pas un incident de parcours ».

3 ans après, le PLU de Puteaux est toujours à l'état de projet...

MonPuteaux.com : la corrida judiciaire continue (Agoravox)

Agoravox, le média citoyen, publie un article sur la nouvelle enquête visant MonPuteaux.com :

"Christophe Grébert est prié par un juge de fournir aux gendarmes l’adresse IP d’un internaute, à la suite d’une nouvelle plainte du maire de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud. C’est la question des pseudos utilisés par les blogueurs qui se pose ici (..)".

LIRE LA SUITE SUR AGORAVOX

Si vous me permettez, la question est surtout de savoir jusqu'où un maire est capable d'aller pour empêcher des citoyens de discuter ensemble de leur ville. Est-ce le fait que les Putéoliens ont trouvé avec Internet un moyen d'expression libre et indépendant qui gêne tant Joëlle Ceccaldi-Raynaud ?
Cette plainte est ridicule : on mobilise des huissiers, des gendarmes, des magistrats... pour un commentaire anodin dont l'auteur a aussitôt admis qu'il s'agissait d'une mauvaise blague. On est dans le ridicule le plus complet.
Madame la maire, que vous vous ridiculisiez vous même, c'est votre affaire. Mais là, vous ridiculisez aussi votre fonction, vous ridiculisez Puteaux et vous ridiculisez les Putéoliens. Et je ne parle pas de l'argent des contribuables que vous dépensez aussi légèrement que s'il s'agissait de boire un verre d'eau : combien de milliers d'euros dépensés cette fois ?
Christophe Grébert

MISE A JOUR 1 : A LIRE AUSSI L'ANALYSE DE FRANCOIS SUR LE BLOG DU DROIT ADMINISTRATIF

MISE A JOUR 2 : Le Blog Médias, de Reporters sans frontières, évoque l'affaire : Nouveau démêlé judiciaire pour le blog Monputeaux.com