Conseil 2017 Flux

VIDÉO du conseil municipal de Puteaux du 30 juin (partie 1)

DDlnUNFXsAAtbY-

Le conseil municipal de Puteaux s'est réuni le vendredi 30 juin 2017. Comme d'habitude, j'ai filmé la séance. Au cours des prochaines semaines, je vais en diffuser plusieurs larges extraits.  J'espère que cela vous intéressera.

Pour commencer, nous avons désigné les délégués supplémentaires pour l'élection sénatoriale du 24 septembre.

Les 16 délégués désignés par la majorité ceccaldiste sont :

Luc Ait Aissa
Nora Chebouki
Robert Touboul
Claudine Lemagne
Samy Boab
Elibabeth Lotteau
Arnaud Canale
Marie-Cécile Ménard
Didier Cressot (!)
Samia Guyon
Benoit Sergent
Marie-Gaëlle Robert
Jean-Claude Attia
Colette Gonzague
Gérard Moll
Karima Malki

Les suppléants :

Dany Gouin
Thierry Gintrand
Evelyne Moll
Michel Rollinat
Géraldine Salard
Alexis Murça
Simone Begaud Bourdon
Alexandre Rousset
Josiane Lefevre
Fernand Lunais
Brigitte Gavalda
Claude Jarles
Josette Boumendil
Moïse Boumendil
Axelle Gintrand 

LES AUTRES VIDÉOS DU CONSEIL DU 30 JUIN SONT PUBLIÉS SUR YOUTUBE

LES DOSSIERS DU CONSEIL SONT SUR MON DRIVE PUBLIC

(photo : en séance avec ma collègue Bouchra Sirsalane) 


Elections sénatoriales : les délégués supplémentaires de Puteaux

Delegues

Pour les élections sénatoriales qui auront lieu le dimanche 24 septembre, le conseil municipal de Puteaux a désigné vendredi dernier ses délégués  supplémentaires.

Les sénateurs sont élus par les "grands électeurs". A 95%, il s'agit des conseillers municipaux, mais pas seulement. Dans les communes de plus de 30.000 habitants, le conseil municipal désigne aussi un délégué supplémentaire par tranche de 1.000 habitants. Cette disposition vise à garantir une représentation plus équitable des grandes villes par rapport aux villages.

Puteaux, qui compte 43 conseillers municipaux, a désigné 18 délégués supplémentaires, ainsi que 15 suppléants. Ce qui fait un total de 61 grands électeurs pour notre commune. Les délégués et suppléants sont désignés par les conseillers municipaux à la proportionnelle. L'opposition municipale, qui compte 6 élus, a obtenu 2 des 18 délégués : Nadine Jeanne, ancienne conseillère municipale PS, et Eric Deshayes, du Modem ; ainsi qu'une suppléante : Claudine Viard, qui était candidate sur notre liste Le Rassemblement.

Dans les Hauts-de-Seine, il faut réunir environ 250 voix pour être élu sénateur. Notre ville représente donc 1/4 des votes nécessaires pour 1 poste dans la Haute Assemblée.

VOIR L'ARRÊTÉ DU PRÉFET sur la désignation des délégués


Anticiper les épisodes de canicule pour les mal logés et dans les écoles de Puteaux

17159320_10154542828942736_3518486583865045928_oLors du conseil municipal de Puteaux du vendredi 30 juin 2017, la conseillère municipale Bouchra Sirsalane présentera 2 voeux de l'opposition. Le 1er pour réclamer la création d'un plan canicule local en faveur des mal logés. Le second voeu pour la mise en place d'un autre plan de prévention canicule dans les écoles de la ville :

Voeu 1 : Plan Canicule Local & Mal-logement à Puteaux

Depuis le 1er juin et comme chaque année, le Plan National Canicule (PNC) est activé par le Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux. L’objectif est d’anticiper l’arrivée d’une canicule, de définir les actions à mettre en œuvre au niveau local, de prévenir les risques liés aux fortes chaleurs et de limiter les effets sanitaires. Dans le cadre de ce plan, un recensement des personnes âgées isolées et des personnes en situation de handicap est effectué.

Nous rappelons qu’une canicule se définit comme un épisode de températures élevées pendant plusieurs jours consécutifs, de jour comme de nuit. Ces épisodes caniculaires augmentent le risque de mortalité chez les personnes fragiles. La dramatique canicule de 2003 a ainsi été la cause de 20.000 morts en France.

Nous avons à plusieurs reprises interpellé la municipalité sur les conditions de vie difficiles de nombreuses familles occupant des logements insalubres, indécents ou dangereux à Puteaux. Certaines d'entre elles ont été reconnues prioritaires par la commission DALO, mais aucune proposition de relogement ne leur a été faite par la commune et par son office HLM.

Des enfants occupent ces logements dangereux pour la santé. Certains souffrent de pathologies respiratoires, notamment l'asthme. Les épisodes caniculaires sont particulièrement dangereux pour ces enfants fragiles, et plus encore lorsqu’à la grande chaleur s’ajoute une pollution atmosphérique.

Notre ville ne peut négliger ces faits. Nous demandons que Puteaux s’engage à mettre en œuvre rapidement et efficacement des mesures de prévention adaptées pour ces familles vivant dans des logements insalubres, indécents et dangereux pour la santé.


Voeu 2 : Plan Canicule en milieu scolaire à Puteaux

Les enfants sont particulièrement exposés aux fortes chaleurs. Or, le dernier épisode caniculaire a montré l’absence de mesures pour anticiper ses effets dans les écoles communales de Puteaux. Dans certains de nos établissements, les températures ont dépassé le seuil du supportable. A raison, de nombreuses familles se sont plaintes qu’aucun plan préventif n’existe.

Nous demandons que la ville de Puteaux s’engage à créer un dispositif afin d’anticiper l’arrivée d’une canicule dans ses écoles, de définir les actions à mettre en œuvre, de prévenir des risques liés aux fortes chaleurs et de limiter les effets sanitaires.


Lutte contre la pollution à Puteaux : 3 propositions présentées par l'opposition au conseil municipal

Information-pollution-air-paris+3202003Dans le prolongement de notre tribune Pour que Puteaux soit moins polluée (et moins embouteillée), nous ferons plusieurs propositions lors du conseil municipal de vendredi.

Pour lutter contre la pollution, il faut d'abord sensibiliser la population à ce problème. Cela passe par l'information. Voici 3 propositions/demandes. Nous espérons que la mairie y répondra favorablement :  

- Les 170 panneaux d'information de la ville de Paris reprennent chaque jour l'indice de pollution de l'air calculé par Airparif pour l'ensemble de l'agglomération. Afin de sensibiliser la population de Puteaux à l'évolution de la qualité de l'air, nous souhaiterions que cette information soit également donnée sur les panneaux de notre ville, éventuellement accompagnée de conseils simples en cas de dégradation de la situation.

- Nous nous félicitons de l'achat de matériel de mesure de la qualité de l'air à Puteaux. Nous souhaiterions connaître l'usage qui en est fait. Serait-il possible avec ces appareils d'évaluer le niveau de pollution (particules fines, ozone...) le long des axes les plus fréquentés de la ville (rue Richard Wallace- rue Jean Jaurès...) afin de préparer des mesures tendant à le faire baisser ?

- Cicéo, filiale de Dalkia, exploite une chaufferie au 80 rue Roque de Fillol. Sa cheminée est implantée dans une zone d'habitations qu'elle dessert en chaleur et en froid. Selon son règlement de services, l'entreprise délégataire de la ville de Puteaux s'engage "... dans une démarche environnementale, notamment en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre les nuisances sonores" (art. 16). Nous aimerions savoir quels sont les rejets du panache hivernal. Est-ce que nous avons des informations sur le respect effectif de l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation ?


Les Républicains de Puteaux font financer leur procès par la ville

Duez-proces

Lors du conseil municipal de Puteaux de vendredi prochain, Michel Duez, le 1er maire-adjoint poursuivi pour diffamation, demandera à la ville de prendre en charge ses frais de justice.

Or le texte attaqué par la justice est celui d'une tribune du groupe LES RÉPUBLICAINS publiée dans le magazine "Puteaux infos". C'est un texte partisan publié dans le journal municipal.

L'intention de nuire est ici délibérée. Elle outrepasse donc le droit à la "protection fonctionnelle". Michel Duez, en tant que directeur de la publication "Puteaux infos", doit s'assurer qu'aucun texte diffamatoire n'y soit publié. S'il ne le fait pas, et de manière si intentionnelle qu'il récidive le mois suivant en publiant une nouvelle tribune confirmant la 1ère, la protection fonctionnelle ne peut être acceptée.

Responsable d'un texte poursuivi pour diffamation, Les Républicains de Puteaux s'apprêtent donc à payer leur avocat avec vos impôts. Ce n'est pas normal. C'est ce parti qui devrait payer la défense de Michel Duez, et pas les habitants de Puteaux.
Christophe Grébert


Les 35 questions du conseil municipal de Puteaux du vendredi 30 juin 2017

34554207860_297818cf13_zVoici l'ordre du jour de la séance du conseil municipal de Puteaux du vendredi 30 juin 2017 à partir de 20h :

1 Désignation d'un secrétaire de séance
2 Appel nominal
3 Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2017
4 Communications

5 Octroi de la protection fonctionnelle au premier adjoint au Maire, Directeur de la publication du Puteaux Infos

6 Indemnités de fonction des élus locaux - Modification relative à l'indice brut terminal de la Fonction Publique

7 Attribution des concessions de service public sous forme d'affermage relative à l'exploitation de la crèche de l'Oasis et de la crèche des Roses

8 EcoQuartier des Bergères - Lots n°4 ter et 12/13 - Modification du programme et du calendrier prévisionnel
9 EcoQuartier des Bergères - Lot n°19 - Autorisation donnée au Maire pour résilier le contrat liant la société MAPAD HOLDING à la Commune de Puteaux
10 EcoQuartier des Bergères - Autorisation au Maire de signer une convention pour l'alimentation en eau potable et la défense incendie avec Véolia Eau
11 EcoQuartier des Bergères - Autorisation au Maire de signer une convention pour le raccordement électrique de la ZAC Charcot avec ENEDIS

12 Autorisation au Maire de signer les conventions de dévoiement de réseaux avec SFR et Axione pour la relocalisation d'un poste détente gaz dans le cadre de la Tour Norma
13 Cession amiable de deux parcelles sises 13 rue Montaigne, cadastrée T n° 116 et 15 rue Montaigne, cadastrée T n° 42
14 Cession amiable par la Ville de lots de copropriété sis 1-3 rue Marius Jacotot et 2 rue Anatole France - Parcelle cadastrée R n°268
15 Acquisition amiable par la Ville de lots de copropriété sis 111-115 rue Jean Jaurès et 17-19 rue Collin - Bâtiment D - Parcelle cadastrée Y n° 122
16 Acquisition amiable d'un fonds de commerce situé 12 rue Arago
17 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2018
18 Déclassement de la rue du Puits

19 Autorisation au Maire de signer la charte tranquillité ville - bailleurs sociaux
20 Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole - Transfert de la compétence "location de vélos en libre-service" et adhésion à la compétence optionnelle "Vélib'"
21 Actualisation de la charte d'éco-responsabilité

22 Autorisation au Maire de signer la convention d'objectifs et de financement pour les Relais Assistants Maternels avec la Caisse d'Allocations Familiales
23 Modification de la Bourse de l'Aventure et création de la Bourse d'Etudes et d'Echanges à l'Etranger
24 Mise en place du mécénat : approbation de la charte éthique de la Ville de Puteaux et de la convention-cadre de mécénat

25 Prise en charge des frais liés au déplacement à Velletri, à la réception de délégations pour le Conseil des Jeunes Européens et d'une délégation marocaine
26 Approbation de l’accueil d’un artiste dans le cadre d’une convention de résidence au Moulin Chantecoq
27 Acquisition d'œuvres d'art

28 Approbation des modalités de rattachement de l'Office Public de l'Habitat de Puteaux à l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense
29 Renouvellement des représentants du Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Puteaux suite au rattachement à l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense

30 Exonération du Supplément de Loyer de Solidarité
31 Cession d'un échographe au Lion's Club de Rueil Malmaison
32 Aliénation d'un véhicule communal
33 Avenant n°2 a la convention triennale d'objectifs entre la ville et l'association "Le rendez-vous des Parents"
34 Versement des subventions aux associations municipales et approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'objectifs triennale pour l'association Tae Kwon Do

35 Vœu en faveur du maintien du commissariat de Puteaux