Un conseil municipal à Puteaux, le jeudi 22 mai 2008

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Une séance du conseil municipal de Puteaux aura lieu le jeudi 22 mai 2008 à 19h. L'ordre du jour compte une soixantaine de questions, notamment l'adoption d'un nouveau règlement intérieur et la création d'un conseil économique et social local :

1/ Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

2/ Désignation d’un secrétaire de séance

3/ Appel nominal

4/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 8 Avril 2008

5/ Communications

6/ Communication de la liste des marchés publics conclus au titre de l’année 2007

7/ Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
8/ Election des membres de la commission d’ouverture des plis pour les délégations de services publics

9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de mobiliers pour le nouveau centre médico-social de la Ville (lot n°3 : fourniture de mobiliers médicaux)
10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au désamiantage du groupe scolaire République
11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et l’installation de bâtiments modulaires pour le groupe scolaire République
12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de véhicules pour les divers services de la Ville
13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de médecine du travail au profit des salariés de la Ville

14/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de séjours de découvertes du milieu marin destinés aux jeunes pour l’été 2008

15/ Acquisition d’éléments de décoration pour différents lieux de la Ville de Puteaux

16/ Protocoles transactionnels

17/ Adhésion de la Commune de SERVON (Seine et Marne) au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)

18/ Classement de routes départementales dans le domaine public communal

19/ Mise en réforme de matériels et mobiliers
20/ Mise en réforme de véhicules municipaux

21/ Décompte général définitif au contrat de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une Crèche collective sise 157-157 bis rue Jean Jaurès
22/ Décomptes généraux définitifs relatifs aux travaux de ravalement et de réfection des façades du groupe scolaire Benoît Malon (2 lots)
23/ Décomptes généraux définitifs aux marchés de travaux relatifs à la transformation d’une maison individuelle en jardin d’enfants de 15 lits – 27 rue Gambetta

24/ Avenant technique n°2 et décompte général définitif relatifs au marché de travaux de construction d’un mur de soutènement et d’un escalier d’accès sis 162 rue de la République
25/ Avenant n°3 au marché relatif aux prestations de gardiennage des sites de la Ville
26/ Avenant n°1 au marché relatif aux prestations de prélèvements et de réalisation d’analyses micro biologiques de denrées alimentaires, d’eau et de surfaces au profit des sites de la restauration municipale
27/ Avenant n° 1 au marché de maintenance, de remplacement, de création des installations anti-intrusion dans les bâtiments communaux
28/ Avenant n° 1 au marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie dans les bâtiments communaux
29/ Avenant n°2 au marché relatif à l’entretien des systèmes de désenfumage dans les bâtiments communaux
30/ Avenant n°1 au marché d’entretien et de curage des réseaux d’assainissement et des bacs à graisse dans les bâtiments communaux
31/ Avenant n° 2 au marché relatif à l’entretien des ascenseurs dans les bâtiments communaux
32/ Avenant n°13 à la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs pour la ville – ligne 541

33/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir – 28 rue Anatole France
34/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation de mobiles homes à la résidence de vacances de la Marine de Caprone

35/ Acquisition amiable d’un terrain nu situé 34-36 rue Auguste Blanche
36/ Acquisition amiable d’un lot - n°13 - sis 176 rue de la République

37/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de décret modifiant le décret n° 2006-1142 relatif à la création de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine

38/ Convention d’occupation du domaine public avec la Société « La Bruxelloise »
39/ Convention avec la Société BATIGERE Ile-de-France concernant le passage public entre la rue Paul Lafargue et la passerelle des vignes

40/ Participation financière de la Ville de Puteaux au ravalement du mur pignon de la copropriété sise 50-52 rue Roque de Fillol

41/ Modification du protocole relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail au profit des agents de la Ville de Puteaux
42/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
43/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions

44/ Prise en charge de frais de déplacement d’une délégation pour assister au prix de l’Europe à DARMSTADT en Allemagne
45/ Prise en charge des frais de déplacement du Conseil Communal des Jeunes à Londres

46/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

47/ Prise en charge par la Ville des frais d’inscription et de cotisation dus à l’Ordre des Architectes
48/ Règlement de cotisations

49/ Convention entre le Département et la Ville de Puteaux en vue de la participation du Palais de la Médiathèque à la Manifestation « La Science se Livre »
50/ Convention à intervenir entre la Ville et l’association pour la Promotion de la Citoyenneté des Enfants et des Jeunes (APCEJ) pour l’organisation de procès reconstitués
51/ Convention à intervenir entre la Ville et le Bureau Information Jeunesse de la Ville de Courbevoie pour le prêt de la BIJ mobile
52/ Convention à intervenir entre la Ville et la coordination sécurité routière de la Préfecture pour le prêt d’un simulateur de conduite pour véhicule deux roues motorisé

53/ Fixation des tarifs des activités sportives et culturelles

54/ Attribution d’une subvention pour surcharge foncière à l’O.P.D.H.L.M
55/ Attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer concernant l’opération « Nager à contre Cancer »
56/ Attribution d’une subvention à l’Association A.P.E.I. Maison du Phare « Parents et Amis de Personnes Handicapées mentales de la banlieue nord-ouest de Paris »
57/ Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la Ville et le Club Sportif Municipal de Puteaux de Gymnastique « Espace Vital »
58/ Attribution d’une subvention à l’Amicale De Dion Bouton

59/ Formulation d’un avis sur la demande de remise gracieuse du Trésorier municipal auprès de la Direction Générale de la Comptabilité Publique

60/ Règlement intérieur du Conseil Municipal

61/ Création d’un Conseil Economique et Social local
62/ Création d’une commission extra-municipale de la Voirie, de l’Environnement, du Développement Durable et de l’Urbanisme
63/ Création d’une commission extra-municipale des Permis de Construire

64/ Octroi de l’honorariat à des élus locaux