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Le conseil municipal de Puteaux, jeudi 22 mai, a duré plus de 4h30. Un record. Voici une première partie de mes notes :
Nous avons procédé à l'installation d’une nouvelle conseillère municipale, Marie-Sophie Mozziconacci, qui remplace Charles Ceccaldi-Raynaud, qui a été obligé de démissionner. J'interviens pour lui souhaiter la bienvenue et souhaiter que l'opposition parvienne à travailler collectivement au cours de ce mandat, "afin que l’opposition d’aujourd’hui devienne la majorité de demain".
Nous votons contre le procès verbal de la séance du 8 avril qui ne rend pas compte des explications de vote de l’opposition.
A l'occasion des "communications", je signale que la Cour de Cassation, dans un arrêt du 26 mars 2008, a rejeté le pourvoi de Joëlle Ceccaldi-Raynaud, qui est donc définitivement condamnée pour diffamation. C'est la conclusion d'une longue procédure engagée en 2004. Je rappelle que le maire et l'ancien maire de Puteaux avaient insinué que j'étais pédophile ! Le tribunal les a condamné à 5.000 euros d’amende et à 3.000 euros de dommages et intérêts. La cour de cassation leur réclame en plus 3.000 euros au titre de l’article 618-1 du code pénal. Une somme qui reviendra à mon 1er avocat, Maitre Gaborit, que je remercie pour la qualité de sa défense.
Cependant, mes affaires judiciaires avec la mairie de Puteaux ne sont pas terminées. Puisque une autre procédure à été lancée contre moi pour atteinte au droit à l'image. Un procès aura lieu devant le tribunal corectionnel de Paris le 2 juillet prochain.
Joëlle Ceccaldi annonce en revanche qu'elle a abandonnée sa dernière plainte pour diffamation. Je salue cette bonne initiative.
Nous votons la composition de la commission consultative des services publics locaux (question 7). Bruno Lelièvre représentera l'opposition. Je suis son suppléant.
Même chose pour la Commission d’ouverture des plis pour les délégations de services publics : Bruno Lelièvre est titulaire, je suis son suppléant.
A l'occasion d'un résultat d'appel d'offres pour la fourniture de mobiliers pour le nouveau centre médico-social de la ville (question 9), pour un montant de 50.781 euros HT, Joëlle Ceccaldi-Raynaud annonce que le bâtiment sera baptisé Centre Dolto, du nom de la célèbre pédiatre.
La ville achète plusieurs véhicules pour ses services (question 12). Plusieurs marchés sont infructueux, notamment pour des voitures hybrides. La municipalité possède 19 véhicules électriques et 44 fonctionnant au GPL.
Sur l'attribution d'un marché de séjours en "milieu marin" pour les jeunes, Evelyne Hardy intervient pour souhaiter que l'accès à ces voyages, qui ont un certain prix pour les familles modestes ou qui ont plusieurs enfants, soit démocratisé par l'application d'un quotidien familial.
Joëlle Ceccaldi répond que : "1.410 enfants partiront cette année. La ville prend en compte les 2/3 de la dépense. La famille a un certain prix à payer. Si les familles ont des problèmes, le CCAS peut les aider. Personne ne reste sur le carreau. Le quotient ne donne rien de plus pour les petits ménages".
Nous faisons remarquer qu'il serait plus sain d'avoir des règles claires sur les tarifs, plutôt que de passer par une procédure qui consiste à solliciter une aide auprès du CCAS.
Nous votons contre l'acquisition de margelles, de couronnements de piliers, de fontaines pour le futur jardin des vignes, pour un montant de 42.000 euros (question 15). Le jardin des vignes sera inauguré en décembre 2008, annonce la maire. Les premières bouteilles seront disponibles dans 6 ans.
Plusieurs protocoles transactionnels nous sont soumis (question 16) :
- concernant un marché de fourniture de sanitaires publics avec la SEMUP : la ville va payer 136.000 euros HT à cette société.
- avec l'architecte et la société d'études qui ont travaillé sur le palais de la médiathéque : la ville va leur payer 171.500 euros HT.
Frédéric Chevalier intervient pour dénoncer la gestion fantaisiste de la municipalité sur ces dossiers (voir sur son blog).
A l'occasion du décompte général pour la construction de la crèche rue Jean Jaurès, pour un montant de 2.777.300 euros HT (question 21), Frédéric Chevalier intervient pour faire remarquer le délais important de réalisation de cette crèche : 7 ans. Joëlle Ceccaldi explique qu'il a fallu notamment dépolluer le terrain.
Sur la réalisation de la créche du 27 rue Gambatta (question 23), nous soulignons le coût important des aménagements : 1.300.000 euros pour 15 lits. Fallait-il aménager une crèche dans une maison de ville qu'il a fallu entièrement casser ?
Sur le prolongement du marché du gardiennage (question 25) pour 1.400.000 euros HT par an, en raison du retard pris dans la mise en place de la vidéosurveillance, je fais une intervention sur la sécurité à Puteaux.
Joëlle Ceccaldi me répond que la première phase du projet est terminée : 77 caméras ont été installées et fonctionnent. 50 de plus seront installées. La 2e phase a du retard : nous avons souhaité, dit-elle, que l’Office HLM nous donne les lieux d’installations des caméras. Cela va être fait dans les 6 mois, promet-elle.
Elle affirme que la vidéosurveillance a permis à Puteaux d'"attraper de très nombreux délinquants". "Nous avons trouvé des réseaux de drogue". "2 jeunes place des Marées qui enlevaient des dalles pour cacher la drogue ont été interpelés".
La ville et la RATP passent une convention pour rendre gratuit la ligne 541 - le "Buséolien- qui relie l'Ile de Puteaux et le quartier Bellini au cimetière (question 32). Le coût de cette ligne est de 785.201 euros TTC.
Frédéric Chevalier intervient pour demander une amélioration de la fréquence. Actuellement, c'est un bus toutes les demi heure en semaine, et toutes les 50mn le we.
La ville met en place 4 mobiles homes à la marine de Caprone (question 34). La loi littoral nous empêche de construire en dur.
Pendant "Puteaux en plage", du 5 juillet au 15 août, un service de restauration sera proposé à la Réserve, sur l'île (question 38). Je fais une intervention pour demander des nouvelles de la création d'un restaurant à cet endroit :
"Il y a tout juste 1 an (le 8 mars 2007), vous avez annoncé en conseil municipal que le "Lagon Bleu", un restaurant de 450 couverts avec une grande terrasse, qui devait s’installer au 1er étage du palais des sports, n'ouvrirait jamais : il manque en effet les issues de secours nécessaires à son exploitation commerciale ! Affaire incroyable qui révèle combien les projets à Puteaux sont mal ficelés. Quand on sait ce qu’à coûté le palais des sport ! Vous aviez donc annoncé qu’à la place un restaurant serait aménagé à La Réserve, Un an plus tard, nous nous retrouvons avec une concession qui durera le temps de « Puteaux en plage », entre le 5 juillet et le 15 août. A quand l’ouverture d’un restaurant permanent dans cette partie de l’île, comme vous vous y étiez engagés ?"
Joëlle Ceccaldi me répond que la mairie cherche des personnes qui seraient intéressées par ce lieu. "Nous verrons s’il faut l’exploiter nous même ou le mettre en gérance".
La ville passe une convention avec la société Batigère pour améliorer le passage public entre la rue Paul Lafargue et la passerelle des vignes menant à La Défense (question 39). Nous nous félicitons de cet accord. Frédéric Chevalier demande des présisions. Joëlle Ceccaldi explique que l'assemblée générale de copropriété se réunit en juin pour se prononcer sur cette convention. La ville fera les aménagements, mais ce sera à la copropriété d'assurer l'entretien de ceux-ci. Les marches seront refaites, ainsi que l'éclairage. Des rampes seront installées dans l'escalier.
Le conseil communal des jeunes va effectuer un voyage à Londres le 2 juillet (question 45). Je fais une intervention sur l'Europe :
"Puteaux veut redevenir une ville d’Europe. C’est bien. Nous renouons avec une vieille tradition. Puisque Georges Dardel, qui fut maire de Puteaux entre 1948 et 1969, a été dans ce domaine un précurseur. Il a été président de la Conférence Européenne des Pouvoirs Locaux. Il fut à l’initiative, au début des années 50, des premiers jumelages passés entre Puteaux et nos villes jumelles anglaises et allemandes. J’espère qu’un jour Puteaux lui rendra hommage. Aucun « palais », aucune place, aucune rue, aucune école de notre commune ne porte son nom".
Joëlle Ceccaldi répond par un refus catégorique : pas question de rendre hommage à l'ancien maire socialiste.
Sur l'attribution d'une subvention à l'office HLM du 92 (question 54), je fais une intervention sur le logement social à Puteaux.
Sur l'attribution d'une subvention à l'amical "De Dion Bouton", j'interviens pour dire que je suis favorable à la création d'un Musée valorisant le passé industriel de notre ville. Ce Musée ouvrira en décembre 2009, rue Parmentier, annonce le maire.
La question 60 sur le règlement intérieur du conseil municipal de Puteaux donne lieu à une longue discussion. J'y reviens plus tard. Plusieurs points posent problèmes, notamment la répartition de la tribune dans "Puteaux info". Le règlement n'est pas voté à cette séance. Une nouvelle discussion aura lieu lors du prochain conseil de juin.
Nous votons contre la question 61 portant sur la création d'un "Conseil économique et social local". En effet, la composition de ce conseil, formé de 60 personnes, n'a pas été discuté avec l'opposition. Joëlle Ceccaldi ne fait aucune ouverture.
De même, nous devons voter également contre la composition de la commission extra municipale de la voirie, de l'environnement, du développement durable et de l'urbanisme (question 62) et contre la composition de la commission extra municipale des permis de construire (question 63).
J'interviens pour dire que Joëlle Ceccaldi en rejetant l'ouverture (initiée au gouvernement par Nicolas Sarkozy) rencontrera la désapprobation y compris d'une partie de ses propres électeurs, qui ne comprendront pas ce refus de dialogue avec l'opposition.
Enfin, la municipalité autorise l'enclenchement de la procédure pour faire de Charles Ceccaldi, Sydney Ghénassia et Henri Boumendil des maires honoraires de Puteaux.
Je reviens plus tard sur les questions orales posées à la fin du conseil par le groupe "Puteaux Ensemble".
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE MERCREDI 25 JUIN 2008
