Conseil municipal de Puteaux, le mardi 8 avril 2008
Un conseil municipal aura lieu le mardi 8 avril 2008 à partir de 19h à l'Hôtel-de-ville de Puteaux. Les élus seront notamment appelés à se prononcer sur le budget 2008. Voici l'ordre du jour :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbaux des conseils municipaux des 21 et 27 Mars 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’appel d’offres restreint relatif à l’étude de diagnostic du réseau d’assainissement de la ville
6°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux illuminations de fin d’année 2008
7°/ Décompte Général Définitif du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’un jardin du sud – angle des rues Voltaire et du 8 Mai 1945
8°/ Décompte Général Définitif rectificatif au lot n°7 du marché de travaux relatif à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach
9°/ Avenant n° 1 au marché de travaux relatif à l’aménagement d’une unité de loisirs dans les locaux des communs et confortement du pigeonnier sur le domaine de La Falaise
10°/ Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement du jardin des vignes
11°/ Rapport annuel du service public d’assainissement communal concernant l’exercice 2006
12°/ Ouverture d’une enquête publique préalable au transfert d’office de la rue Volta dans le domaine public communal
13°/ ZAC du Théâtre – Modification n°2 – Bilan de la concertation et approbation du dossier de création modifié
14°/ Révision simplifiée n° 2 Bis du PAZ de la ZAC du Théâtre – Prescription et modalités de concertation
15°/ Révision simplifiée n°4 du P.O.S. partiel n°3 – Aménagement du site Galliéni – Prescription et modalités de concertation
16°/ Droit à la formation des élus locaux et remboursement de frais occasionnés par leurs formations
17°/ Création de postes de collaborateurs de cabinet
18°/ Création de commissions administratives paritaires pour les catégories A, B et C – Ville de Puteaux et Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux
19°/ Création d’un comité technique paritaire commun – Ville de Puteaux et Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux
20°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
21°/ Prise en charge de la réfection du jardin « Gan Puteaux » à Gan Yavné
22°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
23°/ Désignation des contribuables appelés à être membres de la Commission Communale des Impôts Directs
24°/ Compte Administratif 2007 du Budget Principal
25°/ Compte de gestion 2007 du Budget Principal
26°/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2007 – Budget Principal
27°/ Compte Administratif 2007 du Budget annexe d’Assainissement
28°/ Compte de Gestion 2007 du Budget annexe d’Assainissement
29°/ Affectation du résultat de la section d’exploitation constaté au Compte Administratif 2007 annexe d’Assainissement
30°/ Compte Administratif 2007 du Budget annexe du Restaurant Administratif
31°/ Compte de Gestion 2007 du Budget annexe du Restaurant Administratif
32°/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2007 annexe du Restaurant Administratif
33°/ Réajustement et création d’autorisations de programmes et crédits de paiement au Budget Primitif
34°/ Attribution d’une subvention à l’O.P.H.L.M. de Puteaux
35°/ Attribution d’une subvention au C.C.A.S. de Puteaux
36°/ Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles
37°/ Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention d’objectifs avec l’Association P.E.E.P. de Puteaux
38°/ Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention d’objectifs avec l’Association Putéolienne de l’Age d’Or
39°/ Autorisation de gestion donnée au Trésorier Principal Municipal
40°/ Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2008
41°/ Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2008
42°/ Fixation de la redevance communale d’assainissement
43°/ Régime des provisions du Budget annexe d’assainissement
44°/ Budget Primitif Principal 2008
45°/ Budget Primitif 2008 annexe d’Assainissement
46°/ Budget Primitif 2008 annexe du Restaurant Administratif
47°/ Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal
48°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine et autres organismes pour la restructuration du Groupe Scolaire République
