Conseil municipal de Puteaux, le mardi 8 avril 2008

Un conseil municipal aura lieu le mardi 8 avril 2008 à partir de 19h à l'Hôtel-de-ville de Puteaux. Les élus seront notamment appelés à se prononcer sur le budget 2008. Voici l'ordre du jour :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbaux des conseils municipaux des 21 et 27 Mars 2008

4°/ Communications

5°/ Résultat de l’appel d’offres restreint relatif à l’étude de diagnostic du réseau d’assainissement de la ville

6°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux illuminations de fin d’année 2008

7°/ Décompte Général Définitif du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’un jardin du sud – angle des rues Voltaire et du 8 Mai 1945

8°/ Décompte Général Définitif rectificatif au lot n°7 du marché de travaux relatif à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach

9°/ Avenant n° 1 au marché de travaux relatif à l’aménagement d’une unité de loisirs dans les locaux des communs et confortement du pigeonnier sur le domaine de La Falaise

10°/ Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement du jardin des vignes

11°/ Rapport annuel du service public d’assainissement communal concernant l’exercice 2006

12°/ Ouverture d’une enquête publique préalable au transfert d’office de la rue Volta dans le domaine public communal

13°/ ZAC du Théâtre – Modification n°2 – Bilan de la concertation et approbation du dossier de création modifié

14°/ Révision simplifiée n° 2 Bis du PAZ de la ZAC du Théâtre – Prescription et modalités de concertation

15°/ Révision simplifiée n°4 du P.O.S. partiel n°3 – Aménagement du site Galliéni – Prescription et modalités de concertation

16°/ Droit à la formation des élus locaux et remboursement de frais occasionnés par leurs formations

17°/ Création de postes de collaborateurs de cabinet

18°/ Création de commissions administratives paritaires pour les catégories A, B et C – Ville de Puteaux et Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

19°/ Création d’un comité technique paritaire commun – Ville de Puteaux et Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

20°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville

21°/ Prise en charge de la réfection du jardin « Gan Puteaux » à Gan Yavné

22°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

23°/ Désignation des contribuables appelés à être membres de la Commission Communale des Impôts Directs

24°/ Compte Administratif 2007 du Budget Principal

25°/ Compte de gestion 2007 du Budget Principal

26°/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2007 – Budget Principal

27°/ Compte Administratif 2007 du Budget annexe d’Assainissement

28°/ Compte de Gestion 2007 du Budget annexe d’Assainissement

29°/ Affectation du résultat de la section d’exploitation constaté au Compte Administratif 2007 annexe d’Assainissement

30°/ Compte Administratif 2007 du Budget annexe du Restaurant Administratif

31°/ Compte de Gestion 2007 du Budget annexe du Restaurant Administratif

32°/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2007 annexe du Restaurant Administratif

33°/ Réajustement et création d’autorisations de programmes et crédits de paiement au Budget Primitif

34°/ Attribution d’une subvention à l’O.P.H.L.M. de Puteaux

35°/ Attribution d’une subvention au C.C.A.S. de Puteaux

36°/ Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles

37°/ Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention d’objectifs avec l’Association P.E.E.P. de Puteaux

38°/ Attribution d’une subvention et signature d’un projet de convention d’objectifs avec l’Association Putéolienne de l’Age d’Or

39°/ Autorisation de gestion donnée au Trésorier Principal Municipal

40°/ Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2008

41°/ Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2008

42°/ Fixation de la redevance communale d’assainissement

43°/ Régime des provisions du Budget annexe d’assainissement

44°/ Budget Primitif Principal 2008

45°/ Budget Primitif 2008 annexe d’Assainissement

46°/ Budget Primitif 2008 annexe du Restaurant Administratif

47°/ Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal

48°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine et autres organismes pour la restructuration du Groupe Scolaire République

Comments

[Rédigé par: J.C.]

A la lecture de cet ordre du jour particulièrement chargé, il y a tout lieu de penser que cette séance devrait être assez longue en particulier lors de l’examen des questions relatives aux comptes de l’année 2007 et aux budgets de l’année 2008.

Je suis surpris de découvrir qu’il y ait autant de rectificatifs et d’avenants aux marchés dont on pourrait espérer qu’ils soient mieux ficelés dès le départ ; en tout cas, c’est un bon indicateur pour mesurer la qualité du travail du maire et de ses adjoints.

La question n°17 porte sur la création de postes de cabinet. Depuis qu’elle est maire, ce n’est pas la première fois que Joëlle Ceccaldi-Raynaud augmente le nombre des collaborateurs de cabinet.
En effet, trois nouveaux emplois de cabinet avaient été créés lors du conseil du 27 janvier 2005.
Quelles seront les missions confiées à ces nouveaux postes ?
Combien de postes de cabinet y a t’il à la mairie de Puteaux ?
A titre de comparaison, combien y en a t’il à Courbevoie, Neuilly-sur-Seine ou Suresnes ?

Lors de l’examen des comptes de l’année 2007, il sera intéressant de les comparer aux budgets qui avaient été votés.
Il serait également intéressant de les comparer avec ceux de Courbevoie qui avec des recettes moindres a des taux de fiscalité locale inférieurs à ceux de Puteaux.

Les questions n°34, 35 et 36 portent sur l’attribution de subventions à l’Office HLM de Puteaux, au Centre Communal d’Action Sociale et à la caisse des écoles ; il sera instructif de voir si elles seront à la hauteur des besoins et de enjeux.

La question n°40 a pour objet de fixer les taux de la fiscalité locale pour 2008. Si notre maire respecte ses engagements, ils devraient rester identiques à ceux de 2007.
Personnellement, je pense qu’ils pourraient diminuer si le conseil municipal supprimait ou diminuait certaines dépenses inutiles ou futiles (réceptions à gogo, illuminations somptuaires, etc.).

La question n°41 a pour objet de fixer le taux pour 2008 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, il est probable que notre maire va proposer une augmentation.
Ne serait-il préférable d’engager une réflexion pour adopter des mesures permettant de réduire le volume de ces ordures.
La mairie propose des composteurs aux putéoliens qui ont un jardin, c’est à dire à un nombre très limité de foyers. Ne serait-il pas pertinent d’installer des composteurs publics à différents endroits de la ville dans lesquels les putéoliens pourraient verser leurs épluchures ?

Enfin, cette séance se terminera par l’examen des budgets 2008 ce qui permettra de vérifier si les actes seront à la hauteur des annonces faites par notre maire lors de son discours d’investiture.

J.C.